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Affichage des résultats 31 à 40 sur 43 au total

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   de place attribuée, le paiement se fera auprès du placier du marché. Il vous remettra ensuite les factures correspondantes. Une place temporaire peut vous être attribuée, le temps que se réunisse la Commission

   12/04/2024 22:51

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   CHANGEMENT DE PRÉNOM

   loisirs, etc… Documents à la vie administrative : Copies des pièces d’identité anciennes ou actuelles, factures, avis d’imposition ou de non-imposition, justificatifs de domicile. Documents relatifs aux personnes

   08/04/2025 22:39

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   CENTRES DE LOISIRS

   différencié La famille a réservé et l’enfant participe : facture au quotient familial La famille a réservé et l’enfant ne participe pas : facture au quotient familial (sauf si justificatif d’absence transmis

   30/01/2025 16:49

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   FONTENAY SE LANCE DANS LA GEOTHERMIE

   géothermie. Sa volonté, se passer du gaz, atteindre la neutralité carbone et continuer à maitriser les factures de ses abonnés. En 2024, des travaux inédits vont débuter à proximité des serres municipales. Leur

   12/04/2024 22:51

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   CENTRES DE LOISIRS : VACANCES

   selon le programme de sortie et les horaires de retour des enfants sur l’accueil de loisirs. La facturation Elle repose sur la réservation préalable obligatoire et sera transmise le mois suivant. Si une

   08/11/2024 12:36

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   INTERVIEW D'AHMED MADANI

   phases qui accompagnent habituellement la création de mes spectacles. Ce sera une création d’une même facture que ce que je fais habituellement, pas un spectacle d’animation. L’idée c’est d’essayer de mettre

   19/03/2024 14:34

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   DONS AU CCAS

   retraités pour les personnes vivant avec moins de 1336 euros par mois pour les aider à régler les factures d’électricité et de gaz, pour maintenir à domicile les personnes âgées et ou handicapées. Un service

   09/01/2025 19:33

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   Allocation personnalisée d’autonomie

   autonomie l’évaluation du GIR (groupe iso-ressources) réalisé par l’établissement fournir la dernière facture de la maison de retraiteLe montant de l’APA sera déterminé en fonction du degré de perte d’autonomie

   25/03/2025 15:45

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   mois). Dès lors, consultez votre espace client sur le site de l'opérateur numérique et demandez la facture aux personnes qui vont occuper votre hébergement pour vérifier si la perception a été faite ou pas [...] votre hébergement. N'oubliez pas que la mention de la taxe de séjour au réel est obligatoire sur la facture remise au client. Elle doit être distincte du prix de la chambre (taxe non incluse dans le prix de [...] la taxe de séjour dans son hébergement. Faire apparaitre le montant de la taxe de séjour sur la facture des clients après la TVA, distinctement de leurs propres prestations, le régime de la taxe de séjour

   04/04/2025 12:02

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    ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

    Le carnet de santé ou certificat de vaccination 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz, d'eau ou d’électricité, bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente [...] certificat des vaccinations obligatoires à jour 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz, d'eau ou d’électricité, bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente

    08/04/2025 22:38