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Affichage des résultats 31 à 40 sur 43 au total

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   Allocation personnalisée d’autonomie

   autonomie l’évaluation du GIR (groupe iso-ressources) réalisé par l’établissement fournir la dernière facture de la maison de retraiteLe montant de l’APA sera déterminé en fonction du degré de perte d’autonomie

   25/03/2025 15:45

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   mois). Dès lors, consultez votre espace client sur le site de l'opérateur numérique et demandez la facture aux personnes qui vont occuper votre hébergement pour vérifier si la perception a été faite ou pas [...] votre hébergement. N'oubliez pas que la mention de la taxe de séjour au réel est obligatoire sur la facture remise au client. Elle doit être distincte du prix de la chambre (taxe non incluse dans le prix de [...] la taxe de séjour dans son hébergement. Faire apparaitre le montant de la taxe de séjour sur la facture des clients après la TVA, distinctement de leurs propres prestations, le régime de la taxe de séjour

   04/04/2025 12:02

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   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   Le carnet de santé ou certificat de vaccination 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz, d'eau ou d’électricité, bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente [...] certificat des vaccinations obligatoires à jour 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz, d'eau ou d’électricité, bail ou contrat de location, quittance de loyer, compromis de vente

   08/04/2025 22:38

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   CHANGEMENT DE PRÉNOM

   loisirs, etc… Documents à la vie administrative : Copies des pièces d’identité anciennes ou actuelles, factures, avis d’imposition ou de non-imposition, justificatifs de domicile. Documents relatifs aux personnes

   08/04/2025 22:39

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   MINI SÉJOURS

   différencié La famille a réservé et l’enfant participe : facture au quotient familial La famille a réservé et l’enfant ne participe pas : facture au quotient familial (sauf si justificatif d’absence transmis

   02/05/2025 16:47

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   CHAPITRE 1

   rendez-vous, et s’adressent aux personnes qui rencontrent des difficultés pour payer leur loyer ou les factures d’énergie. Décembre 2023 : Organisation de deux rencontres le 22 novembre et le 5 décembre dans

   19/05/2025 17:57

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   C.I.S. VACANCES

   de votre part. Modalités de facturation : La famille a réservé et l’enfant participe : facture au quotient familial La famille a réservé et l’enfant ne participe pas : facture au quotient familial (sauf

   21/05/2025 15:25

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   : les prix du gaz ont été multipliés par 10 depuis 2020 et la ville prévoit une augmentation de facture de l’énergie de plus de 100% pour 2023. Plus de huit millions d’euros devront être déboursés l’année

   27/05/2025 16:10

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   C.I.S. MERCREDI

   un début des activités en septembre. Tarification : Si le quotient familial a déjà été établi, la facture sera directement envoyée aux familles à la fin de chaque cycle. Si le quotient familial n’a pas encore

   03/06/2025 13:23

10. Agenda

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    PRÉINSCRIPTIONS ACTIVITÉS ARTISTIQUES

    NON celle délivrée par la CAF Justificatif de domicile de moins de 3 mois (bail, quittance EDF, facture de téléphone) Livret de famille : en cas de changement au sein du foyer (naissance, décès) depuis

    10/06/2025 11:02