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   RECENSEMENT CITOYEN

   ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du 28 octobre 1997) Recensement et nationalité française Si vous avez acquis la [...] Neuf de Vincennes Cours des Maréchaux Case 158 75614 Paris cedex 12 csn-paris.jdc.fct@intradef.gouv.fr Défaut de recensement En cas d'absence de recensement dans les délais Vous êtes en irrégularité. Vous

   12/04/2024 22:51

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   ASSAINISSEMENT

   desservis par un réseau de collecte des eaux usées. Pour toute question : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/eau-et-assainissement Localiser Localiser Fermer [...] de réseaux. Les eaux pluviales sont collectées par des canalisations dédiées aux eaux pluviales : 16.3 kms de réseaux Un réseau unitaire qui comprend une seule canalisation recueillant à la fois les eaux

   12/04/2024 22:51

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   100%

   Mise à jour d'une demande de logement social

   actionlogement.fr/demande-logement/ La bourse d’échange de logements sociaux (uniquement Paris jusqu’à courant 2019) https://www.echangerhabiter.fr/ La bourse d’échange de logements de Immobilière 3F https://www [...] https://www.groupe3f.fr/je-suis-locataire/changer-de-logement/echanger-mon-logement Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   56%

   Attribution des logements

   catégories de personnes prioritaires https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=096FABE1A0090508530F1495D2AD68E1.tplgfr35s_3?idArticle=LEGIARTI000033971940&cidTexte=LEGITEXT000006074096

   12/04/2024 22:51

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   Caractéristique du parc social

   google.com/file/d/0B5O53Uol-2rRdmNDN3BMMVB3Mk0/view Le système d’information géographique de la politique de la ville : données de Fontenay-sous-Bois https://sig.ville.gouv.fr/Synthese/94033 Localiser Localiser

   12/04/2024 22:51

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   60%

   PRÉVENTION BUCCO-DENTAIRE

   l'Assurance Maladie chez le dentiste à 3, 6, 9, 13, 15, 18, 21 et 24 ans pour vérifier si tout va bien : Profitez-en ! Pour en savoir plus : https://www.ameli.fr/assure/sante/themes/carie-dentaire/mt-dents [...] dents https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F243 Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   38%

   VENTE AU DÉBALLAGE

   du déclarant. Dans le cas d’une société vous pouvez également joindre un extrait Kbis de moins de 3 mois. Elle est signée par le vendeur ou l'organisateur ou par une personne ayant qualité pour le représenter [...] durée de la vente autorisée et dont le déclarant a été informé par le Maire. https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22397 Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   43%

   Gymnastique

   gymnique acrobatique et d'expression basée sur la construction de figures, de pyramides à plusieurs (2, 3, 4 ou voir plus) qui peuvent être statiques ou dynamiques. La routine finale s'appuie sur la réalisation [...] ts : 01 48 75 25 20 ( permanence le mardi et le jeudi de 10h à 12h) 06 13 55 70 46 S.S.G.V@wanadoo.fr ssgv-fontenaysousbois.asso-web.com A partir de 16 ans

   25/04/2024 22:36

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   Plan du site

   C30IV Machine à coudre Eléctronique Outillage traditionnel Brodeuse numerique Scanner 3D Sense Egg Bot Imprimantes 3D Ultimaker PROJETS Informations transversales Formulaire demande de formation aux machines [...] COMMISSIONS RAPPORTS D’ACTIVITÉS CHARTE VIE DEMOCRATIQUE ÉTAT-CIVIL RENDEZ-VOUS EN LIGNE SERVICE-PUBLIC.FR PARTICULIERS ASSOCIATIONS PROFESSIONNELS PASSEPORT BIOMÉTRIQUE CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ ACTES D'ÉTAT [...] LIGNE 1 DU MÉTRO ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX MAISON DU

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    47%

    DÉVELOPPEMENT DURABLE

    remarques et compléments seront les bienvenus à l’adresse developpement-durable@fontenay-sous-bois.fr CHAUFFAGE ET ENVIRONNEMENT Ne pas confondre changement climatique et pollution de l’air. COLLECTE SOLIDAIRE [...] de l’EPT Paris Est Marne et Bois : lire l'article Télécharger Rapport du développement durable PDF 3.67Mo Guide AUBES PDF 22Mo Localiser Localiser Fermer

    22/05/2024 15:44