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Pertinence:20%CADRE DE VIE
ville de demain afin que Fontenay reste une ville humaine et solidaire, une ville à vivre pour tous. LOGEMENT SOCIAL HABITAT PROGRAMME LOCAL HABITAT ESPACES VERTS Depuis plusieurs années, les efforts et le
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%UNE VOLONTÉ DE VERT
Louise-Michel. En 2022, un jardin public de 600 m2 sur l’îlot Michelet avait suivi la construction de logements. « L’objectif de la municipalité est de continuer à augmenter le nombre de mètres carrés d’espaces
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%ATTESTATION D'ACCUEIL
héberger le ou les étrangers dans des conditions normales de logement (en termes de superficie, de sécurité, de salubrité et de confort du logement) Un timbre fiscal de 30 euros IMPRIMÉ (à acheter sur timbres [...] ou titre de séjour Document prouvant votre qualité de propriétaire, de locataire ou d'occupant du logement dans lequel vous comptez héberger le ou les visiteurs : Titre de propriété et avis de taxe foncière
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 17 novembre 2022
Délibération n°2022-11-03-F : Demande de garantie d'emprunt Habitat et Humanise pour un programme de 42 logements en BRS au 16 rue Marguerite PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à
12/04/2024 22:51
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Pertinence:9%Conseil du 29 septembre 2022
Délibération n°2022-09-02-F : Demande de garantie d'emprunt IDF HABITAT pour la réhabilitation de 28 logements 65 ter-69 boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 23 juin 2022
juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre l'Etat, le Territoire et Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%PERMIS DE CONSTRUIRE
et délais Pour une maison individuelle ou ses annexes : formulaire Pour les autres constructions (logement collectif…) : formulaire Selon le projet, une attestation pour le respect de la réglementation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:34%APPEL POUR UN ACCUEIL DIGNE
nous faisons face. La pénurie de logements sociaux accentue le phénomène de mal logement. Ce quinquennat a été marqué par des décisions politiques défavorables au logement public, à travers des arbitrages [...] les conditions de cet accueil, notamment en matière de logement alors que le manque criant de places d’hébergement d’urgence et la pénurie de logements sociaux ne permet pas un accueil digne en France. Les [...] « Le manque criant de places d’hébergement d’urgence et la pénurie de logements sociaux ne permettent pas un accueil digne en France. » Le 24 février, Vladimir Poutine et son gouvernement décident uni
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%RECHERCHE DE LOGEMENT SOCIAL
demande-logement-social.gouv.fr Merci de votre compréhension. Déposer une demande de logement social La commune vous accompagne dans votre recherche de logement. Comment déposer une demande de logement social [...] social ? Mise à jour d'une demande de logement social Comment mettre à jour ou enrichir une demande de logement social ? Examen des candidatures sur le contingent communal Comment les candidatures sont-elles [...] sont-elles examinées sur le contingent communal ? Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 17 février 2022
126Ko 03 - Lancement de la démarche Agenda 2030 PDF 102Ko 04 - Approbation du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne&Bois entre l'Etat, le Territoire et la ville de Fonte [...] 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration de 11 logements 21 rue du Clos d'Orléans à Fontenay-sous-Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés
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