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   ASSOCIATIONS

   autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom d'une association ? Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ? Comment se renseigner sur une association

   12/04/2024 22:51

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   RECENSEMENT CITOYEN

   (parents, tuteur...) si vous êtes mineur. Déclaration Il convient de déclarer : votre nom (nom de famille et éventuellement nom d'usage), vos prénoms, votre date et lieu de naissance, ainsi que les éléments

   12/04/2024 22:51

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   Politique de gestion des données personnelles

   Modification, suppression à votre demande Annuaires en ligne comportant des informations personnelles (nom du Président, du responsable…) Contact : Téléphone : Courriel : Enrichissement d’information. Modification

   25/04/2024 22:36

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   Plan du site

   ENFANT CHANGEMENT DE PRÉNOM VOTE PAR PROCURATION PARRAINAGE RÉPUBLICAIN / BAPTÊME CIVIL CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE CULTURE PRATIQUER UNE ACTIVITÉ ARTISTIQUE PARCOURS [...] CULTURE AIDE À GUÉRIR UN SACRÉ CHANTIER PAS DE TAILLE POUR LES OISEAUX NE PAS TOMBER DANS LE PANNEAU AU NOM DU PRE 20 ANS LES ROUES LIBRES ! LA MUTUELLE À ÉCHELLE HUMAINE UNE LOI SCANDALEUSE QUI CRIMINALISE [...] REGARDAIENT LES BATEAUX… MAIS PAS QUE ! ARCHEOLOGIE DU DEUIL LE PUNCH DE JESSICA UN ACCUEIL DIGNE DE CE NOM LE PRÉPARATEUR EN HAUT DE L’AFFICHE LA MARCHE POLONAISE SCIPION NOUS ETAIT CONTÉ LES REINES DE LA PARABOLE

   25/04/2024 22:36

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   PERPÉTUER LE COMBAT

   ance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité » , dite loi Taubira , du nom de sa rapporteuse à l’Assemblée nationale. En 2006, le 10 mai, date d’adoption du texte définitif de

   02/05/2024 11:27

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   WEEK-END SPORTIF

   autour du point chaud de la journée : le city stade emblématique du quartier. La Place, justement le nom de l’association de jeunes qui organisait la pre- mière édition de son Area Cup, un tournoi de foot [...] quartiers à Fontenay) et Loïc Lap… non non rien, une autre équipe du quartier a fait le taf sous le nom de l’Ajax d’Amsterdam pour se hisser en finale. À l’heure H, Aymen au mic : « Tout le monde sur le

   06/05/2024 13:28

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   PASSEPORT BIOMÉTRIQUE

   son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an – n’est pas aux noms des deux parents : fournir une attestation circonstanciée datée, et signée par les deux parents, précisant

   05/07/2024 12:00

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   CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ

   son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an – n’est pas aux noms des deux parents : fournir une attestation circonstanciée datée, et signée par les deux parents, précisant

   05/07/2024 12:01

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   INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

   Une liste électorale est un registre dressé comportant tous les noms des citoyens d'une circonscription électorale admis à voter. Qui est concerné ? Les personnes venant d’emménager à Fontenay-sous-Bois [...] Fontenay-sous-Bois Les personnes dont la situation familiale a changé (mariage/divorce/changement de nom ou de prénom) Les électeurs français et les électeurs européens Comment vous inscrire ? En vous présentant

   22/07/2024 19:42

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    DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

    on sur le domaine public, il conviendrait que ce dernier formule une demande d’autorisation à son nom propre et concernant son exploitation. Télécharger Délibération N° 2023-06-08-ECO Périmètre de sauvegarde

    12/08/2024 12:28