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Affichage des résultats 31 à 40 sur 197 au total

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   Vietnam

   Solidarité jeunesse qui l’a mise en relation avec Volunteers for Peace Vietnam (VPV), association non gouvernementale créée en 2005 dont le but est d’aider et de favoriser l’éducation des populations

   28/04/2023 21:29

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   ASSOCIATIONS

   statuts d'association reconnue d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom

   12/04/2024 22:51

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   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages. A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique

   12/04/2024 22:51

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   TÉLÉASSISTANCE VAL'ECOUTE

   le Conseil départemental). Frais de location, écoute, maintenance : 7,58 € Pour les Fontenaysiens non imposables retraités et/ou en situation de handicap, les frais d’abonnement seront remboursés intégralement

   25/03/2025 15:30

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   ÉTAT-CIVIL

   livret de famille est délivré aux parents non mariés à l'occasion de la naissance de leur premier enfant commun. RECONNAISSANCE D’UN ENFANT Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit

   12/04/2024 22:51

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   ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX

   bilan d’achèvement le cas échéant. Le Préfet peut sanctionner chaque non transmission par une amende. Par ailleurs, sachez que la non réalisation de l’Ad’Ap, autre qu’en cas d’impondérables, peut entrainer

   12/04/2024 22:51

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   RÉGLER SES IMPAYÉS

   reçu un Avis des sommes à payer à régler auprès de la Trésorerie de Vincennes (suite à une facture non réglée auprès de la Direction des Actions Éducatives). Vous pouvez régler vos avis des sommes à payer

   12/04/2024 22:51

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   TARIFS

   concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant à la mairie de Fontenay-sous-Bois (si non domiciliés à Fontenay-sous-Bois) Copie de l’acte de naissance en cas de naissance depuis 2025 (pour

   13/05/2025 12:08

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   POINT INFORMATION JEUNESSE (PIJ)

   Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… CLAUSE D'INSERTION La ville de Fontenay sous bois mène une

   12/04/2024 22:51

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    DISPOSITIFS

    Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… CLAUSE D'INSERTION La ville de Fontenay sous bois mène une

    25/05/2023 11:19