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Pertinence:53%PERMANENCES DÉPARTEMENTALES
ou une agente , du Département vous reçoit, sur rendez-vous , pour recueillir votre dossier et vos pièces justificatives et vous aider dans vos recherches. Pour qui ? Vous pouvez vous rendre à la permanence
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%PASSEPORT BIOMÉTRIQUE
et signée par les deux parents, précisant qu’ils sont domiciliés à la même adresse, ainsi que la pièce d’identité de chacun. En cas de garde alternée, vous devez produire : la preuve de la résidence alternée
05/07/2024 12:00
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Pertinence:73%PASS + RETRAITÉS
préinscription n’est pas nécessaire. Votre avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022 ainsi que votre pièce d’identité vous seront demandés afin de calculer votre quotient sur place, le jour de le remise des
25/03/2025 15:50
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Pertinence:100%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
sont disponibles ci-dessous. Ils devront être accompagnés des pièces justificatives nécessaires à l’instruction de votre dossier. Liste des pièces justificatives Déclaration conjointe d'un pacte civil de [...] devront obligatoirement être présents lors de l’enregistrement du PACS. Les documents originaux et les pièces d’identité seront exigés le jour de l’enregistrement. Pour plus d’informations : https://www.ser [...] service-public.fr/particuliers/vosdroits/N144 Télécharger Pacte civil de solidarité - Liste des pièces justificatives PDF 124Ko Pacte civil de solidarité - Déclaration conjointe et attestation sur l'honneur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%Outillage traditionnel
Scie à chantourner La scie à chantourner est un outil principalement utilisé pour découper de fine pièce de bois. Le modèle présent à La Forge est électrique : c'est donc le matériau que l'on déplace afin
28/04/2023 21:34
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Pertinence:44%OVER THE RAINBOW
quelques réactions négatives se sont faites entendre dans la salle, les applaudissements à la fin de la pièce ont été nourris et l’échange qui a suivi la représentation (avec entre autre Eugenia Atienza, directrice
11/06/2024 17:17
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Pertinence:63%Natation
encadrées : aquabike, éveil aquatique, natation enfants et adultes. Pour s’inscrire, veuillez fournir les pièces suivantes : le formulaire d’inscription à remplir à sur place ; le règlement de l’abonnement (espèces [...] certificat médical d’aptitude à la pratique des activités nautiques de moins de 3 mois conseillé; une pièce d’identité; une photocopie du justificatif de domicile. Les bébés doivent être à jour de leur vaccination
11/09/2025 11:28
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Pertinence:79%NIKOLAUS HOLTZ
compagnie Pré-O-Coupé en 1998 et de se lancer dans ses propres pièces et mises en scène. Entre humour et burlesque, théâtre et jonglage, ses pièces placent le rire au centre, pour désarmer le désespoir et réarmer
19/03/2024 14:34
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Pertinence:88%Mise à jour d'une demande de logement social
demandeur à mettre à jour les données de sa demande et à produire ou actualiser ses pièces justificatives. Ces pièces sont utiles dans le cadre du repérage du plafond (identité et régularité de séjour,
12/04/2024 22:51
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Pertinence:74%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko [...] 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4 PDF 2
12/04/2024 22:51
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