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Pertinence:57%Conseil du 13 mars 2025
janvier 2024 passée entre la Caisse Primaire d'Assurance maladie du V.al.:d.e-Marne et la Ville relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges
02/04/2025 11:31
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Pertinence:78%Conseil du 14 avril 2022
programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro [...] CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles PDF 150Ko 23 - Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination de Fontenay-sous-Bois contre la Covid-19 pour l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 15 avril 2021
au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%Conseil du 15 décembre 2022
les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%Conseil du 16 décembre 2021
traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information relative à la procédure de mise en conformité du PLU, dans le cadre de la DUP lancée au sein de la concession [...] d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
07/11/2023 19:31
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Pertinence:63%Conseil du 17 décembre 2020
Convention locale cadre d’utilisation de 30% d’abattement de la TFPB PDF 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
l'association « SOS MEDITERRANEE» PDF 98Ko 15 - Modification de la délibération du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - heures [...] siéger au sein de la Commission électorale PDF 106Ko 20 - Vœu déposé par la majorité municipale relatif au soutien aux accompagnant.es des élèves en situation de handicap (AESH) en grève illimitée PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 17 novembre 2022
la majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation [...] David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%Conseil du 18 novembre 2021
129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:82%Conseil du 21 décembre 2023
la majorité municipale relatif à la création de places d'hébergement d'urgence enfants PDF 206Ko Délibération N° 2023-12-28-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au maintien de l'établissement [...] PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps [...] des Œuvres Sociales (COS) PDF 173Ko Délibération N° 2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération N° 2023
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