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   Conseil du 13 mars 2025

   bilatérale 2025-2039 entre la société PARIS HABITAT et la ville de Fontenay-sous-Bois portant réservation de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 175Ko

   22/09/2025 14:01

2. Pages

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   33%

   Conseil du 19 décembre 2024

   177Ko 17. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay­-sous-Bois sur le [...] 180Ko 18. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay­-sous-Bois sur le [...] 181Ko 19. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-­sous-Bois sur le

   18/03/2025 19:23

3. Pages

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   21%

   Conseil du 19 février 2026

   168Ko 11. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay­sous-Bois sur le

   01/04/2026 11:07

4. Pages

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   21%

   Conseil du 25 septembre 2025

   112Ko 22. Adoption de la convention bilatérale 2025-2039 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois le patrimoine [...] 165Ko 23. Adoption de la convention bilatérale 2025-2039 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois le patrimoine

   11/12/2025 12:13

5. Pages

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   9%

   Conseil du 29 septembre 2022

   avec la CPTS Autour du Bois pour l'année 2022 PDF 118Ko Délibération n°2022-09-07-PE : Contrat de réservation de berceaux entre la société CRECHE ATTITUDE et la Ville PDF 106Ko Délibération n°2022-09-08-F

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   20%

   Conseil du 4 février 2021

   Marguerite » PDF 179Ko 04 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   25%

   D'HIER À AUJOURD'HUI

   sur cette page appartiennent aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés. Rue Émile Roux Rue Grognard Carrefour des Rigollots Rue Georges Mandel Rue de Neuilly #2 Place

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   17%

   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   Moreau David, de fait, il peut être retrouvé d’une semaine sur l’autre sur l’emplacement qui lui est réservé. Mais, les commerçants peuvent aussi être des « volants », ce qui signifie que les activités peuvent

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   DES RENDEZ-VOUS EN FAMILLE

   rassemblé 28 classes des collèges et lycées de Fontenay, soit au total 716 élèves. • [+] D’INFOS : Réservations ateliers : culture-rp@fontenay-sous-bois.fr Billetterie : 01 71 33 533 5 ou Internet Prochains

   30/10/2025 15:45

10. Pages

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    17%

    DÉFIER LA FATALITÉ

    D’INFOS : Niquer la fatalité, chemin(s)en forme de femme (Dès 14 ans), le 6/03 à 20h, théâtre. Réservation

    25/02/2026 16:09