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Pertinence:22%Conseil du 19 décembre 2024
n°3-2024 - Budget Ville PDF 140Ko 3. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Ville PDF 174Ko 4. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances
18/03/2025 19:23
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Pertinence:22%ÉLECTIONS
d'une démarche volontaire. Pour vous inscrire sur les listes électorales Pour voter par procuration Liste des bureaux de vote Législatives 2024 Résultats du 2eme tour des législatives sur la circonscription [...] Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situation [...] 46 % GOUFFIER VALENTE Guillaume Ensemble 28 834 voix 52,54 % Télécharger Recensement par bureaux de vote PDF 396Ko Récapitulatif saisie des résultats par circonscription PDF 402Ko Résultats du 1er tour des
18/02/2025 22:12
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Pertinence:21%Conseil du 30 septembre 2020
en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et vote en Assemblée Générale de Copropièté : Approbation et autorisation donnée au Maire PDF 143Ko 05 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
nt et d'investissement de l'exercice 2023 Budget annexe PDF 105Ko 7. Vote du Budget Primitif 2024 Budget principal PDF 82Ko 8. Vote du Budget Primitif 2024 Budget annexe PDF 80Ko 9. Subvention Halte F [...] Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement de l'exercice 2024 Budget annexe PDF 117Ko Vote du Budget Primitif 2025 Budget principal PDF 111Ko Convention de partenariat avec la Prévention Retraite
07/07/2025 12:07
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Pertinence:19%Conseil du 23 juin 2022
Val-de-Marne et la Ville PDF 161Ko 14a - Renouvellement de la convention avec l'association Visa 94 et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - A
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%CONCOURS DE FLEURISSEMENT
se verra attribuer le prix « Coup de cœur » du public. Les photos seront publiées et soumises au vote sur le site internet de la ville - Rubrique Espaces verts durant 15 jours Article 8 Les candidats
05/05/2025 17:34
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Pertinence:18%Conseil du 13 avril 2023
Fontenay en Scènes Affectation des rèsultats 2022 PDF 137Ko Délibération n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023 PDF 115Ko Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%ARRÊTÉ 5G
infrastructures et équipements relatifs à l’implantation de la 5G sur le territoire communal a été voté par la majorité du Conseil municipal. Face au volontarisme de l’Etat et en l’absence, d’une part,
27/05/2025 20:57
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Pertinence:17%Conseil du 4 avril 2024
N°2024-04-09-F Affectation du résultat 2023 Fontenay en Scènes PDF 147Ko Délibération N°2024-04-10-F Vote des taux d'imposition 2024 Ville PDF 131Ko Délibération N°2024-04-11-F Budget primitif 2024 Ville
01/10/2024 13:49
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Pertinence:16%Conseil du 10 avril 2025
157Ko 9. Budget de « Fontenay en Scènes » Affectation du résultat 2024 PDF 142Ko 10. Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2025 PDF 127Ko 11. Budget Ville - Budget primitif 2025 PDF 188Ko 12. Budget
11/06/2025 18:20
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