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Pertinence:100%Qualité de l'eau
La qualité de l’eau (eau potable, eau chaude sanitaire et eau des piscines publiques) fait l’objet d’un suivi minutieux par les autorités publiques : l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France (ARS)
27/05/2025 21:05
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Pertinence:100%Risques naturels
Le territoire de la commune de Fontenay-sous-Bois est soumis à différents phénomènes naturels. Le risque encouru La composition argileuse du sous-sol et l'ancienne exploitation de carrières exposent n
27/05/2025 21:05
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Pertinence:100%CONSEILS ET DÉMARCHES
Débits de boissons L'ouverture d'un débit de boisson est soumise à l'obtention d'une licence auprès de la Mairie. Champs électromagnétiques En l’état actuel de la réglementation, il n’est reconnu aucu
27/05/2025 21:04
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Pertinence:100%CRÉER SON ASSOCIATION
A partir de cette page vous pouvez accéder à des documents et liens utiles afin de créer votre association, vous informer, vous former... Créer son association Dans cette rubrique vous pouvez téléchar
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%FORUM DES ASSOCIATIONS
Le forum des associations est un espace de ressource, d’échange et de réflexion autour des enjeux concernant le monde associatif dans sa diversité. Il se tient une fois par an, au mois de mars, dans l
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
27/05/2025 21:02
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Pertinence:100%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
Les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonages réglementaires termites. Zonages « termite » et « mérule »
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%CHARTE PROMOTEURS
Fontenay passe le cap et s’engage plus loin en faveur du droit à la ville pour toutes et tous. A l’occasion du Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016 le premier point soumis au vote des élu-e-s
27/05/2025 21:00
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Pertinence:100%DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)
Le droit de préemption urbain est renforcé sur l’ensemble des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est donc obligatoire pour tout propriétaire qui souhaite v
27/05/2025 20:59
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Pertinence:100%ARRÊTÉS DU CCAS
Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le CCAS au cours des deux derniers mois. Télécharger Décision N°08-2024 : Création d'une régie Recettes pour le Centre social PDF 115Ko Décisio
27/05/2025 20:57
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