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Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif l
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guingu
07/11/2023 19:31
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Télécharger Compte rendu du 16 février PDF 1.70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modific
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolo
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 17 mars 2022 PDF 0.91Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rappo
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation d
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 18 décembre 2025 PDF 1.92Mo Télécharger 01. Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget Ville 2026. PDF 223Ko 02. Autorisation anticipée d'exécution avant le
01/04/2026 11:04