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Pertinence:12%Conseil du 13 avril 2023
Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la [...] avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant [...] communales 2023 aux associations locales PDF 151Ko Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 163Ko Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de
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Pertinence:17%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne [...] sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay résidentiel, pour une durée de 31 jours consécutifs à compter du Vendredi [...] qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, seront déposés aux Services Techniques et Urbanisme – 6 rue de l’Ancienne Mairie à Fontenay-sous-Bois, aux
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Pertinence:22%COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ
l'accessibilité sur la commune. Toute personne intéressée pour participer à cette commission peut s’adresser au secrétariat de Mme Jestin : 01 49 74 77 91 Localiser Localiser Fermer [...] L'article 46 de la loi handicap du 11 février 2005 oblige toutes les communes de 5 000 habitants et plus à organiser leur propre commission pour l'accessibilité des personnes handicapées. Il appartient au Maire [...] cette commission communale et d'en choisir les membres. Solène Jestin, conseillère municipale déléguée à la vie sociale et citoyenne des personnes en situation de handicap, est vice-présidente de la Commission
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Pertinence:20%RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
Bayeurte – 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS 01 49 74 74 37 – etat-civil@fontenay-sous-bois.fr Lundi, mercredi, jeudi, vendredi : 8h30 à 12h00 / 13h30 à 17h00 Mardi, samedi : 8h30 à 12h00 Il est demandé aux usagers [...] Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Lorsque le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le lien de filiation maternelle
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%AUCHAN GARE
Participez à la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école maternelle Paul Langevin. Avis d’engagement de la [...] mab-spl.fr Enfin, un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur [...] la concertation préalable à la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du secteur Auchan-Gare au sein de la concession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes à Fontenay-sous-Bois Au cours des 15 prochaines années
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%ALOUETTES EST
poursuit à l’occasion de la réunion publique organisée : Une réunion publique de restitution / jeudi 15 septembre à 19h à l'école Pierre Dumont Un registre papier sera également mis à disposition à la Maison [...] mai 2022 à 19h à l’école élémentaire Pierre Demont. Cette concertation se poursuivra par : Une balade urbaine / jeudi 2 juin à 18h30 : rdv devant Pierre Demont Un atelier urbain / jeudi 23 juin à 18h30 : [...] de restitution / jeudi 15 septembre à 19h Un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Télécharger Réunion
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 16 mars 2023
16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation [...] l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial (SAMI) PDF 133Ko Délibération n°2023-03-07-DGS [...] Délibération n°2023-03-08-P : Rémunération des vacations - année 2023 PDF 149Ko Délibération n°2023-03-09a-P : Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%LA MARIONNETTE SE FAUFILE
l’objet culte s’est vendu à 2,6 millions de dollars ! Preuve que la marionnette émerveille toujours autant, mais pourquoi ? « Ce qui la rend fascinante, c’est cette faculté à développer chez le public [...] dispositif, spécifique à la marionnette, part du constat de la singularité de cet art, notamment dans la construction de la marionnette qui nécessite de disposer d’un atelier attenant à la salle de répétition [...] centres nationaux de la marionnette » donnant plus de reconnaissance à cet art, malheureusement souvent marqué par des préjugés. « On cherche à décloisonner une certaine vision que le public peut avoir de la
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention [...] Délibération° 2023-02-11-DAC : Conservatoire à Rayonnement Communal Guy Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public [...] Télécharger Compte rendu du 16 février PDF 1.70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement
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Pertinence:18%FAQ PORTAIL FAMILLE
numérique – alphabétique), qui vous a été adressée par courrier. Sinon, je contacte la Direction des Actions Éducatives par mail à dae@fontenay-sous-bois.fr ou au 01 49 74 74 09 afin qu’il me soit délivré [...] début des vacances scolaires ; un calendrier sera mis à votre disposition pour les dates d’ouvertures. Exemple : je souhaite inscrire : - Mon enfant « A » à l’accueil de loisirs vacances été, du 7 juillet 2021 [...] situation de handicap, il peut être accueilli à la demi-journée. Il faut vous déplacer à l’accueil de la Direction des Actions Éducatives pour mettre sa situation à jour. 25. Je constate une erreur sur ma facture
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