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n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention [...] Délibération° 2023-02-11-DAC : Conservatoire à Rayonnement Communal Guy Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public [...] Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue Emile Boutrais, la rue Roublot
12/04/2024 22:51
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Mars 2025 À partir du 17 mars se déroulera la semaine de lutte contre les discriminations. Rencontre avec Sylviane Gauthier, conseillère municipale déléguée à l’Accueil et à l’Aide à l’intégration. Qu’est-ce [...] l’indique, elle a pour objectif d’informer le grand public quant à différents types de discriminations à travers une série d’évènements. C’est, aussi, un moment de plaidoyers pour pousser à un changement [...] exposition à la Maison du citoyen sur les mineurs non accompagnés occupant le théâtre de la Gaieté Lyrique (vernissage le 18/03). Pour terminer, le 21 mars, une rencontre-débat sera proposée en soirée à la Maison
12/03/2025 15:08
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80.7% locataires parc social - 1.6% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER JEAN ZAY Mardi 8 avril 2025 à 20h - Groupe scolaire Jean Zay ORDRE DU JOUR : Le projet du nouveau centre municipal de santé et de [...] projet du Parc augmenté… on vous informe. Questions diverses… Un verre de l’amitié vous sera proposé à l’issue de la séance du conseil Retrouvez le compte-rendu du conseil de quartier Jean Zay du 8 avril [...] Coubertin Formulaire d'inscription au bureau du conseil de quartier Télécharger Démocratie participative à Fontenay PDF 462Ko Plan du quartier PDF 66Ko Compte-rendu conseil de quartier Jean Zay - 08/04/2025
31/07/2025 19:19
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Télécharger Plan du quartier PDF 68Ko Démocratie participative à Fontenay PDF 462Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau - Victor Hugo : 05/03/2025 PDF 420Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau [...] 9.7% locataires parc social - 1.4% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER PLATEAU Mercredi 5 mars 2025 à 20h - Préau école élémentaire Michelet ORDRE DU JOUR : Le projet du nouveau centre municipal de santé [...] du bus 116, le devenir du marché Verdun… Questions diverses Un verre de l’amitié vous sera proposé à l’issue de la séance du conseil. Retrouvez le compte-rendu du conseil de quartier Victor Hugo du 5 mars
13/11/2025 10:20
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Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel [...] Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget
12/04/2024 22:51
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permettre à un maximum de personnes de contribuer, même si elles ne peuvent se rendre aux événements. Des registres distincts seront également mis à disposition du public à partir du 8 décembre 2022 à la Maison [...] partenaires souhaitent saisir cette opportunité pour penser des quartiers plus écologiques et agréables à vivre, répondant aux besoins des habitants, des salariés et des voyageurs. Deux nouvelles concertations [...] concertations distinctes, menées concomitamment, seront prochainement lancées : Une concertation préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté sur le secteur Marais-Pointe – Joncs Marins de la concession
12/04/2024 22:51
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des subventions aux associations locales PDF 117Ko 15 - Pass solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit [...] Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - [...] DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 121Ko 03 - COMPTE DE GESTION - Fontenay en Scène PDF 119Ko 04 - COMPTE ADMINISTRATIF - Ville PDF 132Ko 05 -
12/04/2024 22:51
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ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les orientations générales du PADD du (PLUi) de !'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne&Bois. PDF 126Ko 03 - Lancement de la [...] objectifs et des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de [...] tion de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 372Ko 18a - Cession du Centre Municipal [...] avec les associations locales PDF 114Ko 21 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 98Ko 22 - PASS-SOLIDAIRE 2022 Convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes a
12/04/2024 22:51
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n°2022-11-03-F : Demande de garantie d'emprunt Habitat et Humanise pour un programme de 42 logements en BRS au 16 rue Marguerite PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2 [...] majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation
12/04/2024 22:51