Recherche avancée
Affichage des résultats 41 à 50 sur 74 au total
-
Pages
Pertinence:15%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:25%Conseil du 23 novembre 2023
2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation [...] 2022-2023 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sousBois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement [...] n du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:15%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:15%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenaysous-Bois PDF [...] PDF 204Ko Délibération n°2023-06-03-F : Demande de garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de 232 logements 94 rue Pasteur à Fontenaysous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F
19/12/2023 12:22
-
Pages
Pertinence:13%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 171Ko [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:12%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 CMS [...] t des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus PDF 110Ko Délibération N°2024-06-04 [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement
03/10/2024 16:53
-
Pages
Pertinence:17%Conseil du 1er juillet 2021
Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel [...] Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:23%Conseil du 18 novembre 2021
et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par [...] par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 113Ko 06 - Modification [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:19%Conseil du 18 mars 2021
PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement de la convention avec l'association HOME PDF 113Ko 04 - Renouvellement de la convention [...] municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:30%Conseil du 18 décembre 2025
de Géomaticien à la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement. PDF 256Ko 17. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études [...] territoriaux PDF 203Ko 18. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques [...] municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs affectés à la Direction études, méthodes et évaluation des politiques publiques
23/12/2025 20:58
Affiner la recherche
-
Par date de création
