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Pertinence:18%PETIT ÉCLAIRAGE SUR LA LUMIÈRE
on annuelle du réseau d’éclairage public. Fontenay respecte ainsi les objectifs de la loi Grenelle 2, elle est parmi les communes les plus vertueuses d’Île-de-France. J’ajoute que nous effectuons toute [...] L’ère de la sobriété énergétique n’a pas débuté à Fontenay avec la crise énergétique mondiale... Dans 3 ans, l’ensemble du réseau aura été renouvelé, pour un coût total de 8 295 000 d’euros.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%ÉTAT-CIVIL
D'ACCUEIL Un étranger, qui souhaite venir en France pour une visite privée ou familiale inférieure à 3 mois, doit présenter un justificatif... MARIAGE Vous souhaitez vous marier à Fontenay-sous-Bois : le [...] PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS) Le pacte civil de solidarité est un contrat. Il est conclu entre 2 personnes majeures, de sexe différent ou de même sexe. RECENSEMENT CITOYEN Toute personne (garçon ou [...] ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du… ATTESTATIONS DIVERSES Le service Etat civil peut vous délivrer des attestations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%VILLE NUMÉRIQUE
nouveaux services en ligne, l’acquisition de matériel recyclé au meilleur tarif avec le dispositif Ordi 2.0. Pour Fontenay, les innovations ne sont pas seulement technologiques, mais surtout sociales, citoyennes [...] L'ATELIER L'Atelier est un lieu où s'exprime et s'expérimente la créativité au quotidien. De l'impression 3D à la peinture à doigts, l'ATELIER explore toutes… UNE VILLE CONNECTÉE Fontenay innov' ! Découvrez
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%TRANSHUMANCE
Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance
12/04/2024 22:51
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Pertinence:40%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
modification n°3 PDF 2.44Mo Pièces non modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo [...] modif n°2 PDF 1.62Mo 4.6 Annexes Réglementaire modification n°2 PDF 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19 [...] 19.40Mo 4.2 Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des opérations PNG 23Mo 4 - Occupation foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan [...] Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses PDF 113Ko 8 - Décision DRIEE / SDDTE PDF 127Ko Rapport [...] Rapport d'enquête du commissaire enquêteur Projet d’aménagement du secteur dit « Tassigny-Auroux » PDF 3.63Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - D [...] publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer [...] Carnot et Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour une surface de plancher totale d’environ 59426m². Pendant toute la durée de l’enquête, les pièces du dossier, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique [...] Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) [...] L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois [...] relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est [...] MGP-SCOT L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus. MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME L’enquête publique
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - [...] modification n°4 PDF 2.32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification n°4 PDF 351Ko 3 - Rapport et conclusion
12/04/2024 22:51
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