Affichage des résultats 41 à 46 sur 46 au total
Pages
PDF 86Ko 25 - Charte de partenariat entre la ville et l’association la CASA PDF 112Ko 26 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures [...] Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le
12/04/2024 22:51
Pages
Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion [...] locales PDF 114Ko 24 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
Pages
Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur Cabinet [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF
12/04/2024 22:51
Pages
à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national [...] e - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko
12/04/2024 22:51
Pages
local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan [...] Plan Local de l'habitat PDF 25Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
Pages
Télécharger Compte rendu du 16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet [...] urbain PDF 93Ko 24 - Vœu portant sur la journée international des migrants : 18 décembre 2021 PDF 124Ko 25 - Vœu portant sur au retour à 100% de l'offre de transport public à Fontenay-sous-Bois et en Ile-de-France
07/11/2023 19:31