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Pertinence:39%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] : Télécharger : 4.1a Zonage règlementaire PDF 13.23Mo 5. Le règlement : Télécharger : 5.1 Dispositions générales réglement PDF 1.42Mo 5.12.1d Fontenay grille patrimoine PDF 2.26Mo 5.12.2 Liste ER PAPAG
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Pertinence:12%Conseil du 29 septembre 2022
points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession [...] Systèmes et réseaux PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19j-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 5 postes d'Educateur.trice.s de Jeunes Enfants PDF 152Ko Délibération n°2022-09-19k-P : Recrutement d'un
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Pertinence:10%BIODIVERSITÉ À FONTENAY-SOUS-BOIS
gestion uniforme qui sera suivie chaque année. Au centre de cette prairie, 10 carrés d’1 m × 1 m sont positionnés en 2 lots de 5 carrés selon un des schémas prédéfini (linéaire, carrée, triangulaire...). L’ensemble [...] en année. À l’intérieur de chaque carré, un relevé des plantes est réalisé une fois par an, entre le 1er juin et le 31 juillet. Le relevé sur le terrain par le personnel technique de la structure peut être
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Pertinence:28%RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)
de Territoire en date du 5 juillet 2022. Réglement local de publicité intercommunal : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation [...] réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer
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Pertinence:16%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
ans MS École maternelle 5 ans GS École maternelle 6 ans CP 1 École élémentaire 7 ans CE1 2 École élémentaire 8 ans CE2 3 École élémentaire 9 ans CM1 4 École élémentaire 10 ans CM2 5 École élémentaire 11 ans [...] ans 6ème 6 Collège 12 ans 5ème 7 Collège 13 ans 4ème 8 Collège 14 ans 3ème 9 Collège 15 ans 2nde 10 Lycée 16 ans 1ère 11 Lycée 17 ans Term Soutien alimentaire et hygiène Permanence d’inscription aux Restos [...] (exceptionnellement le 26/03 en mars). Soutien alimentaire (action 1 mois, un colis ou accès à l’épicerie) auprès de l’épicerie sociale : ASEL 1, rue Pasteur Martin Luther King Information et inscription au
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Pertinence:18%DÉCLARATION PRÉALABLE
de plancher , cette liste peut vous aider. Délais à partir du moment où le dossier est complet : 1 mois ; 1 mois supplémentaire si projet situé en Site Patrimonial Remarquable ou si consultation de services [...] ent proche ; une photographie du terrain dans le paysage lointain. Le dossier devra être déposé en 5 exemplaires minimum. Des exemplaires supplémentaires et des pièces complémentaires pourront être demandés
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Pertinence:18%ADRESSES DES CENTRES DE LOISIRS
(primaires) Elisa Lesourd - 35, rue Jules Ferry - 01 71 33 57 76 Michelet - 1, rue Alfred de Musset - 01 71 33 57 39 Mot - 1, boulevard André Bassé - 01 71 33 53 98 Pasteur - 2, rue Pasteur - 01 49 74 [...] Adresses des centres de loisirs des maternels (3-5 ans) et des primaires (6-12 ans). Pierre Demont - 62, avenue du Maréchal de Tassigny - 01 49 74 77 11 Françoise Dolto - 12, rue Charles Bassée - 01 71 [...] 74 79 89 Romain Rolland - Allée Maxime Gorki - 01 71 33 57 85 Edouard Vaillant 1 et 2 - 2, rue Edouard Vaillant - 01 71 33 57 52 Henri Wallon - Rue Henri Wallon - 01 71 33 53 45 Jean Zay - Rue La Fontaine
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Pertinence:15%Conseil du 17 mars 2022
ons budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal de santé Roger Salengro PDF 208Ko 05 - Rétrocession d'une voirie reliant le 3-5 avenue du Maréchal de Lattre de
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Pertinence:15%Conseil du 18 novembre 2021
novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt [...] prêt RATP HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif
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Pertinence:22%ACTIVITÉS
et matériel obligatoires : 1 maillot de bain 1 bonnet 1 serviette 1 savon liquide Gymnastique Parcours de motricité Ce sont des activités que nous réservons aux enfants de 5 et 6 ans, pour leur permettre [...] is. Il s’adresse aux enfants Fontenaysiens de 5 à 12 ans. Natation Destinée aux enfants de 5 à 11 ans, même si nous priorisons les enfants plus jeunes (5 à 8 ans), car nous estimons qu’il est important [...] enfants une entrée dans les différents clubs de la Municipalité. Tenue et matériel obligatoires : 1 tenue de sport 1 paire de chaussures de sport Boxe éducative Nous mettons en place ce genre d’activité dite
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