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GS École maternelle 6 ans CP 1 École élémentaire 7 ans CE1 2 École élémentaire 8 ans CE2 3 École élémentaire 9 ans CM1 4 École élémentaire 10 ans CM2 5 École élémentaire 11 ans 6ème 6 Collège 12 ans 5ème [...] (exceptionnellement le 26/03 en mars). Soutien alimentaire (action 1 mois, un colis ou accès à l’épicerie) auprès de l’épicerie sociale : ASEL 1, rue Pasteur Martin Luther King Information et inscription au [...] s d’évoluer régulièrement et seront mises à jour sur le site de la Ville Mise à jour du 22/03/2022 1. Pour les familles ukrainiennes arrivant ou étant hébergées dans le Val de Marne Orienter vers le point
04/11/2025 15:50
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PDF 159Ko Document graphique (plan du périmètre ) PDF 3.12Mo Annexe liste des bâtiments protégés PDF 1.17Mo Règlement PDF 61Mo Annexes de règlement PDF 83Mo Architecte des Bâtiments de France Dans le but [...] France. Il est impératif de prendre rendez-vous pour assister aux permanences qui se dérouleront au 6 rue de l'Ancienne Mairie. Pour ce faire, il sera nécessaire de téléphoner au numéro suivant : 0 49 74
22/08/2024 12:28
Films a l’affiche
LE MOUTON : LA FERME CONTRE-ATTAQUE De Will Becher, Richard Phelaner Grande-Bretagne - 2019 - 1h30 - VF dès 6 ans Un vaisseau spatial s’est écrasé près de la ferme. À son bord, une adorable et malicieuse
02/01/2026 11:06
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ligne et aux Services Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre [...] Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre papier mis à disposition dans le lieu [...] / Rapport et conclusions Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'
12/04/2024 22:51
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munal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation [...] n du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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PDF 361Ko Documentations techniques Argiles - Prévention des désordres PDF 6.48Mo INFORMATION ACQUÉREUR LOCATAIRE (IAL) Depuis le 1er juin 2006, la loi a instauré une double obligation pour le vendeur/bailleur [...] catastrophe naturelle - du 25 novembre 2025 PDF 6.79Ko Arrêté préfectoral n°2019/03164 du 08 octobre 2019 PDF 149Ko Arrêté préfectoral n°2001/2822 du 1er août 2001 PDF 409Ko Arrêté préfectoral n°2018/3846
04/12/2025 11:30
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4ème trimestre 2017 PDF 6.39Mo Année 2016 1er trimestre 2016 PDF 35Mo 2ème trimestre 2016 PDF 8.76Mo 3ème trimestre 2016 PDF 4.32Mo 4ème trimestre 2016 PDF 4.82Mo Année 2015 1er trimestre 2015 PDF 33Mo [...] prises par le maire les arrêtés, actes pris par le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021 1er trimestre 2021 PDF 8.89Mo 2ème trimestre 2021 PDF 11.13Mo 3ème [...] trimestre 2021 PDF 10.06Mo Année 2020 1er trimestre 2020 PDF 2.20Mo 2ème trimestre 2020 PDF 15.91Mo 3ème trimestre 2020 PDF 5.59Mo 4ème trimestre 2020 PDF 8.35Mo Année 2019 1er trimestre 2019 PDF 5.91Mo 2ème
27/05/2025 20:56
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conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports d’information sur la qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national de surveillance [...] allergènes (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko
12/04/2024 22:51
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supérieur à 801,01 € jusqu’à 1 018 € compris Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris Tranche 7 supérieur à 1 405,01 € jusqu’à 1 791 € compris Tranche 8 supérieur à 1 791,01 € jusqu’à 2 357 € [...] appliqué au 1er janvier 2026 : La copie de votre avis d’imposition 2025 est OBLIGATOIRE et elle doit être impérativement adressée (ou déposée) à la Direction des Actions Éducatives avant le 1er décembre [...] résultat détermine la tranche dans laquelle vous vous situez, définie dans le tableau ci contre : Tranche 1 jusqu’à 245 € compris Tranche 2 supérieur à 245,01 € jusqu’à 443 € compris Tranche 3 supérieur à 443
15/12/2025 10:48
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Concentré (ZAC) du secteur PÉRIPOLE Avec l’arrivée du métro M15 Est, du Bus Bord de Marne et du Tram T1, la ville de Fontenay et ses partenaires souhaitent construire des quartiers plus écologiques, plus [...] n Un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Cartographie participative : https://villeouverte.lizmap [...] 18/10/2023 PDF 13.81Mo Compte rendu atelier "diagnostic" et balade urbaine du 20 et 23 septembre 2023 PDF 6.86Mo Compte rendu de la réunion publique du 18 octobre 2023 PDF 0.91Mo
15/05/2024 12:34