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   ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

   Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3 étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et deᵉ 14h00 à 16h00, la prise de rendez-vous s’effectuant par courriel : pref-enquetepublique@val-de-marne [...] rue de l’ancienne mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois. Horaires : Lundi/Mercredi/Vendredi 8h30 – 12h00 / 13h30 – 17h00. Consultation possible le mardi et jeudi dans le cadre de l'enquête. à la mairie de C [...] prévue du lundi 31 mars au mardi 22 avril 2025, avec une permanence sur Fontenay le mercredi 9 avril de 9h à 12h. Par arrêté préfectoral n°2025/00677 du 21 février 2025, a été prescrite l’ouverture d’une

   11/03/2025 16:24

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   87%

   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue

   12/04/2024 22:51

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   30%

   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, la prise de rendez-vous s’effectuant par courriel : pref-enquetepublique@val-de-marne [...] :* mercredi 3 septembre 2025 de 08h30 à 12h00 ; à l’ancienne mairie au 6, rue de l’ancienne mairie - 94 125 Fontenay-sous-Bois samedi 20 septembre 2025 de 08h30 à 12h00 ; à l’hôtel de ville au 4 esplanade [...] esplanade Louis Bayeurte - 94 125 Fontenay-sous-Bois vendredi 3 octobre 2025 de 14h00 à 17h00 ; à l’ancienne mairie au 6, rue de l’ancienne mairie - 94 125 Fontenay-sous-Bois Pendant la durée de l’enquête,

   28/07/2025 19:33

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   40%

   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   94120 FONTENAY SOUS BOIS) les : Vendredi 11 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Vendredi 25 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Mercredi 14 mai 2025 de 13h30 à 17h00 (clôture de l’enquête). Le dossier de déclaration de projet [...] jours et heures habituels d’ouverture du service, les lundi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 (fermeture au public les mardi et jeudi, uniquement sur rendez-vous). Il sera également [...] n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois. Celle-ci se tiendra du lundi 7 avril 2025 à 9h00 au mercredi 14 mai 2025 à 17h00, soit 38 jours consécutifs. Le Tribunal administratif de Melun a désigné Madame

   07/04/2025 12:44

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   84%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à17h30 ; à la Préfecture du Val-de-Marne (direction de la coordination des politiques publiques [...] Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à J [...] Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête DUP Cenexi Gaveau PDF 176Ko Arrêté préfectorale N°2021/01225 PDF 294Ko

   12/04/2024 22:51

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   44%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Mardi 30 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Samedi 3 juin 2023 de 9h00 à 12h00 Vendredi 9 juin 2023 de 14h00 à 17h00 Une réunion publique sera organisée à l’école [...] Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Le public intéressé par le projet pourra formuler ses observations et propositions [...] "Val-de-Fontenay - Alouettes" à Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture

   12/04/2024 22:51

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   68%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire connaître [...] observations reçues pendant le délai d’enquête publique, soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTES SANITAIRES

   d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans… Atteintes à l'environnement Abandon de déchets sur un terrain, nuisances

   12/04/2024 22:51

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    ENTRÉE EN SCÈNE

    adultes (il est encore possible de s’inscrire). Le lancement de la saison du théâtre se fera le 9 octobre, à 20h, avec le spectacle Yss , de Célia Hue (dès 8 ans). « Pour cette nouvelle saison, nous avons

    10/07/2025 11:33