Recherche avancée
Affichage des résultats 41 à 50 sur 105 au total
-
Pages
Pertinence:94%Conseil du 1er juillet 2021
juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité [...] PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu [...] 162Ko 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants PDF 100Ko 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:62%Conseil du 30 septembre 2021
du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession et classement [...] de régisseur.euse technique PDF 143Ko 24ax - Création d’un poste de régisseur.euse son PDF 147Ko 24b - Création d’un poste de chef de projet PDF 142Ko 24c - Création de deux postes de chargé de prospective
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau [...] nte du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative de !'Energie PDF 92Ko 19b - Modification de la désignation des représentants.es du Conseil municipal pour siéger au sein de la
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:12%ACTIVITÉS
Le C.I.S. est une activité sportive au sein du Service de l’Enfance et de la Direction des Actions Éducatives de Fontenay-sous-Bois. Il s’adresse aux enfants Fontenaysiens de 5 à 12 ans. Natation Dest
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:52%Conseil du 30 septembre 2020
termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire » de l’école H.WALL PDF 171Ko
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:69%Archives
Dossier d'information Simulation des émissions 19b rue Louis Xavier de Ricard SFR 29/06/2021 27/12/2022 10/01/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 19b rue Louis Xavier de Ricard Orange 10/05/2021
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:81%Conseil du 15 avril 2021
solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation [...] (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 138Ko 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 144Ko 22 - Renouvellement urbain
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:4%RECENSEMENT CITOYEN
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du 28 octobre 1997) Recensement et nationalité françai
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:61%Conseil du 4 février 2021
secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 168Ko 05c - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:63%Conseil du 17 décembre 2020
PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation
12/04/2024 22:51
Affiner la recherche
-
Par date de création
