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Pertinence:45%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes [...] poste de chargé.e d'actions artistiques et culturelles éducatives PDF 160Ko Délibération n°2022-09-19b-P : Recrutement d'un agent.e contractuel.le pour le poste de Responsable de service- Conservatoire PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 30 septembre 2020
termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire » de l’école H.WALL PDF 171Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:62%Conseil du 30 septembre 2021
du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession et classement [...] de régisseur.euse technique PDF 143Ko 24ax - Création d’un poste de régisseur.euse son PDF 147Ko 24b - Création d’un poste de chef de projet PDF 142Ko 24c - Création de deux postes de chargé de prospective
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%Conseil du 4 février 2021
secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 168Ko 05c - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 7 mars 2024
2024-03-10-a-P Création d'un poste de Conseiller de prévention PDF 186Ko Délibération N° 2024-03-10-b-P Création d'un poste de Responsable de service - Prévention Santé PDF 163Ko Délibération N° 2024-03-10-c-P
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%DEMANDE D'EMPLACEMENT
Obtenir un emplacement sur les marchés de Fontenay-sous-Bois Rejoignez les commerçants forains de la ville de Fontenay-sous-Bois. Deux statuts différents : abonnés/volants Deux statuts existent concer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:72%DIANÉ, FLÈCHE DE GLACE
mixte avec son pays d’adoption, la Pologne. Sur la glace de Pékin, Diané aura aussi remporté la finale B de l’épreuve du 500 m, celle du sprint ; il est top 6 mondial. À moins d’un an des prochains Jeux Olympiques
28/03/2025 15:25
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Pertinence:4%DÉCLARATION PRÉALABLE
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l'agrandissement d'un bâtiment existant, pour d
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%DÉROGATION REPOS DOMINICAL
La dérogation collective temporaire accordée par Monsieur le Maire concerne uniquement les établissements dont l'activité principale ou exclusive est le commerce de détail. Les commerces de gros en so
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%EDUCATION ET NUMÉRIQUE
La ville de Fontenay-sous-Bois propose des expérimentations numériques depuis plusieurs années en matière d'éducation. En effet, nous vivons dans une société de plus en plus numérique : avoir des comp
12/04/2024 22:51
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