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Pertinence:10%Conseil du 25 juin 2020
Paris Métropole PDF 92Ko 72 - Représentant.e.s MVE PDF 91Ko 73 - Représentant.e.s CLE Schéma d'aménagement PDF 103Ko 74 - Représentant.e.s PAPEF PDF 92Ko 75 - Représentant.e.s CLSPD PDF 102Ko 76- Représentant
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 26 septembre 2024
convention d'association concernant l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes et de l'avenant n°5 au traité de concession d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 246Ko [...] n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de [...] Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la Société d'Aménagement et de développement des Villes et du Département du Val-de-Marne S.A.D.E.V PDF 123Ko Délibération
08/11/2024 09:40
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Pertinence:10%Conseil du 28 septembre 2023
PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N° 2023-09-18-a-P Création d'un poste de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF [...] PDF 177Ko Délibération n"2022-09-16c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 30 septembre 2021
de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 4 avril 2024
au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF Actualisation prog équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial
01/10/2024 13:49
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Pertinence:28%DEVENIR DE MOREAU-DAVID
Juin 2025 Depuis plusieurs années, la ville mène une réflexion sur l’aménagement de la halle et du parvis Moreau-David devant la gare RER Fontenay sous Bois. L’objectif étant d’offrir aux Fontenaysiens
28/05/2025 11:13
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Pertinence:34%DIAGNOSTIC PAR QUARTIER
tant que de besoin. Télécharger Diagnostic et monographies PDF 13.28Mo Guide GUIDE D'AMÉNAGEMENT DE FONTENAY Aménagement et urbanisme favorables au bien-être et à la santé DIAGNOSTIC PAR QUARTIER Localiser [...] le cadre de l’action 1.1 « Prendre en compte la santé dans la mise en œuvre des politiques » d’aménagement et la DRIEAT pour mener les diagnostics cartographiques en accompagnement du guide avec l’action
27/06/2024 13:32
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Pertinence:25%DÉCLARATION PRÉALABLE
formulaire Pour les demandes de réalisation de lotissement et divisions foncières non soumis à permis d’aménager : formulaire Pour les autres demandes : formulaire Pièces nécessaire pour les travaux sur une maison
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%DÉMARCHES
Vous souhaitez construire un bâtiment (même s’il ne comporte pas de fondations), aménager votre habitation, créer un commerce, modifier une façade ou une toiture, construire un garage, installer un abri [...] Concevoir son projet : Vous souhaitez construire un bâtiment (même s’il ne comporte pas de fondations), aménager votre habitation, créer un commerce, modifier une façade ou une toiture, construire un garage, installer
04/12/2024 18:14
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