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Pertinence:23%VIE MUNICIPALE
mois d’été. Les séances du Conseil Municipal sont diffusées en direct sur Internet et peuvent… DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 4 février 2021
et la Ville sur le secteur dit-du « 16 Marguerite » PDF 179Ko 04 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%DÉMARCHES
si les structures porteuses ou la façade sont modifiées. Constitution des dossiers et délais Déclaration préalable : Ce type de dossier est nécessaire pour : pour créer une surface de plancher ou une
04/12/2024 18:14
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Pertinence:22%ÉCONOMIE
dérogations au repos dominical, les ventes spéciales (vente… Meublés de tourisme et chambres d'hôtes Déclaration de taxe de séjour Vente au déballage Vente en liquidation Dérogation repos dominical VOIRIE COMMERCES
29/01/2025 13:14
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Pertinence:21%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
s’imposent à toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux, etc … A quelle étape en est le projet ? Le projet de PLUI, qui a été transmis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%ÉTAT-CIVIL
DE NOM DE FAMILLE Depuis le 1er juillet 2022, il est possible de changer son nom de famille par déclaration à l'état civil. Une personne majeure pourra choisir de… AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE Un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 1er juillet 2021
94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP PDF 250Ko 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Plan du site
SF ALTAMAR PHOTO DE LA QUINZAINE VIDÉOS PHOTOS LETTRE D'INFORMATION DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE SONDAGES SPORTS Test ACTIVITÉS SPORTIVES [...] horaires, Élus et permanences, Conseil municipaux, Métropole du grand paris, élections, arrêtes, déclaration du Maire,… OFFRES D'EMPLOI OFFRES D'EMPLOI DE LA MAIRIE CANDIDATURE SPONTANÉE AUTRES OFFRES CLAUSES [...] Conseil du 21 mai 2015 Conseil du 9 avril 2015 Conseil du 13 mars 2015 Conseil du 21 janvier 2015 DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS
25/04/2024 22:36
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Pertinence:20%EN HAUT DE L’AFFICHE
mon premier film et j’espère qu’il vous plaira autant qu’il m’a plu à tourner et à vivre, a-t-il déclaré avant que la séance, affichant complet, ne débute. Ce film, ça a été une aventure folle. » COMÉDIE
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 12 novembre 2020
entre le Territoire Paris Est Marne PDF 184Ko 06 - Intention de lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique sur le secteur Cenexi PDF 199Ko 07 - Rétrocession dans le domaine public communal
12/04/2024 22:51
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