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Pertinence:31%LIVRET DE FAMILLE
de la naissance de leur 1er enfant commun. Télécharger Demande de livret de famille PDF 93Ko Déclaration de perte ou de vol de livret de famille PDF 71Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Les usines de pianos GAVEAU
incendie. Etienne Gaveau, le fils de Joseph-Gabriel et son successeur à la tête de l’entreprise, déclare près de 12 millions de francs de l’époque de dégâts à l’assurance. 12 pompiers et ouvriers furent
07/11/2023 19:31
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Pertinence:24%L’HEURE DE LA RENTRÉE
et souplesse. Aux équipes pédagogiques d’agir pour atteindre les objectifs de cette réforme », a déclaré la ministre démissionnaire.
10/09/2024 16:37
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Pertinence:7%MAISON DU CITOYEN
s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci [...] s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci
11/07/2025 15:41
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Pertinence:39%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
logeur ne déclare pas tout le monde). Absence de déclaration dans les délais prévus. Le logeur s’expose à une contravention de troisième classe d’un montant de 450 € en cas de : Absence de déclaration du produit [...] service-public.fr Télécharger Pour affichage : Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Obligation et sanction Obligation Faire une déclaration à la mairie faisant état de la location (formulaire [...] application, sciemment fait de fausses déclarations, quiconque a, à l'aide de manœuvres frauduleuses, dissimulé ou tenté de dissimuler les locaux soumis à déclaration, est passible d'un emprisonnement d'un
04/04/2025 12:02
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Pertinence:36%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion [...] réalisation des projets urbains nécessitent l’adaptation du document d’urbanisme sous la forme d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi. Les évolutions envisagées du PLUi concernent [...] territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Paris
06/08/2025 12:09
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Pertinence:36%MÉTRO LIGNE 1
s ne décolère pas suite à l’annonce du gouvernement, par la déclaration de son ministère des Transports, qu’il ne signera pas la Déclaration d’utilité publique (DUP) pour le prolongement de la ligne 1
12/04/2024 22:51
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Pertinence:35%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
pièces justificatives nécessaires à l’instruction de votre dossier. Liste des pièces justificatives Déclaration conjointe d'un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestation sur l'honneur Convention-type de [...] Pacte civil de solidarité - Liste des pièces justificatives PDF 124Ko Pacte civil de solidarité - Déclaration conjointe et attestation sur l'honneur PDF 95Ko Pacte civil de solidarité - Convention-type PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%PILIERS DU QUOTIDIEN
van équipé d’une rampe PMR (la ville en possède deux, dédiés au service autonomie du CCAS), elle déclare : « Je sollicite les chauffeurs de la mairie pour me déplacer depuis plus d’un an. C’est encore moins
29/05/2024 19:05
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Pertinence:21%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
s’imposent à toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux, etc … A quelle étape en est le projet ? Le projet de PLUI, qui a été transmis
12/04/2024 22:51
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