Recherche avancée

Affichage des résultats 41 à 50 sur 81 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   31%

   LIVRET DE FAMILLE

   de la naissance de leur 1er enfant commun. Télécharger Demande de livret de famille PDF 93Ko Déclaration de perte ou de vol de livret de famille PDF 71Ko Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   29%

   LES MAITRES SONT RESPONSABLES

   d’une attestation de stérilisation, et d’une formation pour le maitre. » Ces chiens doivent être déclarés, muselés, assurés, et bien entendu identifiés. Les type de chiens de catégorie 1 (Chiens d'attaque) [...] Staffordshire Terrier, Tosa, Rottweiler. À Fontenay comme ailleurs, bon nombre de ces chiens ne sont pas déclarés, ce qui constitue une infraction. Chaque chien, quelle que soit sa catégorie, doit être pucé, avoir

   10/07/2025 11:33

3. Pages

   Pertinence:

    

   37%

   Informations sanitaires

   d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages [...] A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique pour la déclaration de mérules. Nous vous invitons à nous faire part de tout signalement sur papier, en reprenant les [...] auprès de la Mairie Renseignements sanitaires – notice technique PDF 1.94Mo Formulaire cerfa - Déclaration de termites Documentations techniques et réglementaires Arrêté zonage plomb PDF 278Ko Arrêté sur

   27/05/2025 21:06

4. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   GRAVIR TOUS LES MURS

   fois, trois fois, assuré par une licenciée aguerrie du club des monte-en-l’air… In situ , il avait déclaré : « Je découvre. C’est hyper exigeant. C’est un challenge contre soi. Il y a de plus en plus de

   05/05/2025 15:28

5. Pages

   Pertinence:

    

   17%

   Festival De Passage 2015

   avec le groupe EvryNews. A la fin de la soirée, c’est le groupe LIGEH MONEH & LE BAND2FOUS qui est déclaré vainqueur de la soirée, mais les autres artistes n’ont pas démérité. Gala de danse La soirée du 24

   28/04/2023 21:29

6. Pages

   Pertinence:

    

   13%

   FAIRE ÉVOLUER LA SOCIÉTÉ

   des femmes déclarent avoir été confrontées à des « blagues » sexistes au travail. Une sur trois déclare avoir vécu du harcèlement sexuel au travail. Des associations telles que Femmes solidaires, l’Association

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   6%

   ESPACE PRESSE

   14 Luisa PELTIER, chargée de la communication externe - 01 4974 74 95 Communiqués de presse et déclarations de la majorité municipale : 2 septembre 2024 - Rentrée 2024 : Fontenay-sous-Bois poursuit son [...] objectifs nationaux et internationaux en désartificialisant les sols de façon considérable. » a déclaré Jean-Philippe Gautrais, maire de Fontenay-sous-Bois. Lancé en mai 2021, l’appel à manifestation d’intérêt [...] nationale, la ville de Fontenay-sous-Bois poursuit son engagement contre les coupes budgétaires en déclarant une journée « sans service public » ce jeudi 5 décembre, journée de grève nationale de la fonction

   21/07/2025 17:10

8. Pages

   Pertinence:

    

   32%

   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    38%

    ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

    Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de-Fontenay [...] n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois [...] l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Le premier registre concerne l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois,

    12/04/2024 22:51