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   CADRE DE VIE

   Urbain, qui s’occupe de la planification urbaine et grands projets de transports, du foncier et des études… RÉGLEMENTATIONS DÉMARCHES PROJETS DÉPLACEMENTS Avec ses réseaux de transports en commun et ses axes

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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   III.7 Taxe d Aménagement PDF 24Mo III.8 Projets urbains partenariaux PDF 26Mo III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer) PDF 34Mo III.10 Réseaux de chaleur PDF 7.26Mo III.11 Porter à connaissance aléa

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   Conseil du 17 novembre 2022

   Approbation de_la convention de financement avec lie-de-France Mobilités pour la réalisation de l'étude de pôle de la gare de Fontenay-sous­Bois (Moreau David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS :

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   Conseil du 29 septembre 2022

   financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération n°2022-09-13-ST : Approbation de la convention n°22D20688 (SGP N°2022CONV240) de financement relative aux études PRO-DCE et au

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   PERMIS DE CONSTRUIRE

   ainsi qu'une attestation de PPR géologique réalisée par un architecte ou un expert certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte. Pièces nécessaires : un plan de situation du

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   Conseil du 30 septembre 2021

   t Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Alouettes Sud PDF 176Ko 22 - Convention de servitude de passage d’une canalisation [...] chargé.e de communication et action culturelle PDF 144Ko 24af - Création d’un poste de chargé.e d’études et des observatoires de l’Habitat PDF 148Ko 24ag - Création d’un poste de chargé.e d’insertion PDF [...] d’un poste de gestionnaire ressources humaines PDF 148Ko 24al - Création d’un poste de responsable d’études PDF 140Ko 24am - Création d’un poste de secrétaire – Cabinet du Maire PDF 138Ko 24an - Création

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   PIÉTONNISATION

   AUTRES La piétonisation des abords de l’école Michelet et du collège Victor Duruy seront, quant à eux étudiés, avec comme objectif d’un aménagement début 2022.

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   Conseil du 25 juin 2020

   Intercommunal PDF 101Ko 70 - Représentant.e.s Comité syndical d'etudes VélibMétropole PDF 41Ko 71 - Représentant.e.s Syndicat Mixte ouvert d'études et de projet de Paris Métropole PDF 92Ko 72 - Représentant

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   ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX

   courants d’entretien et de maintenance des bâtiments, profitables à tous les usagers. Le Cerema, centre d’études et d’expertise sur les réseaux, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, établissement public

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    Spéléologie

    La spéléologie, sport et science à la fois, permet l'étude de la topographie, de la karstologie, de la géologie et la recherche des traces de la Préhistoire. Mais elle permet avant tout la découverte d'un

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