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Pertinence:23%Conseil du 26 septembre 2024
Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] sociales PDF 128Ko Délibération N° 2024-09-14-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] famille PDF 124Ko Délibération N° 2024-09-15-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la Prévention et
08/11/2024 09:40
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Pertinence:32%Conseil du 23 novembre 2023
du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour la coordination du Contrat Local de Santé PDF 142Ko Délibération N° 2023-11-14-a-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional [...] PDF 146Ko Délibération N° 2023-11-14-b-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Mieux [...] change PDF 138Ko Délibération N° 2023-11-14-c-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 17 novembre 2022
Fontenay-sousBois (Moreau David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 16 février 2023
Droit Famille etAPCE 94 » PDF 168Ko Délibération n°2023-02-09-SPO : Attributions de subventions « Interventions de sportifs de haut Niveau » aux sportifs de haut niveau résidents à Fontenay-Sous Bois PDF 175Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 12 novembre 2020
projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d’Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 12 - convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil Départemental du Val-de-Marne
Danse, théâtre, théâtre d’ombres et de marionnettes, arts de la rue, cirque, conte, musique : l’intervention du Conseil départemental permet de soutenir la diversité artistique et culturelle, de conforter [...] compétence obligatoire en matière de lecture publique, le Conseil départemental développe des axes d’intervention complémentaires. Il se singularise notamment par ses actions en direction de la petite enfance
06/11/2024 10:56
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Pertinence:14%Champs électromagnétiques
les niveaux d’exposition maximale en journée. Télécharger CERFA n°15003*02 pré-rempli PDF 602Ko Interventions municipales Arrêté 2020-AM-542 PDF 353Ko Courrier aux bailleurs sociaux PDF 91Ko Réponse suite
07/07/2025 17:55
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Pertinence:26%CONSERVATOIRE GUY DINOIRD
(Classes à Horaires Aménagés Musique) et CHAT (Classes à Horaires Aménagés Théâtre) ainsi que des interventions en milieu scolaire Un séjour au festival d’Avignon pour les élèves des CHAT LE SERVICE CONSERVATOIRE
19/03/2024 14:34
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Pertinence:23%CONSEILS MUNICIPAUX
déroulement des séances du Conseil Municipal a été modifié pour permettre, sur certains sujets, l'intervention des habitants en cours de séance. Calendrier prévisionnel des conseils municipaux : le 25 septembre
28/07/2025 17:15
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Pertinence:9%COMMISSIONS
l’alimentation et origines des aliments - De la ville : mémoire du passé agricole, transmissions – intervention de Loïc Damiani, adjoint délégué aux Retraités, à la Ville numérique, aux Anciens combattants
16/07/2025 16:02
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