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Affichage des résultats 41 à 50 sur 212 au total

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51

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   PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO

   registre Lieu : Direction du développement urbain Services Techniques et Urbanisme - 6 rue de l’ancienne Mairie 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS Ouvert le lundi mercredi et vendredi 8h30/12h00-13h30/17h00. Fermeture le [...] valide la tenue de l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL n° 2021/04624 du 20 décembre 2021 PDF 265Ko ANNEXE PDF 34Ko Lettre

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   compter de la clôture de l’enquête, à la mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h [...] L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier [...] Cenexi-Gaveau » situé dans la commune de Fontenay-sous-Bois qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité

   12/04/2024 22:51

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   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c [...] de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enq [...] l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre papier mis à disposition dans le lieu des permanences Pour

   12/04/2024 22:51

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   COMMERCES DE PROXIMITE

   votre disposition durant toute cette période aux Services Techniques et Urbanisme, 6, rue de l’Ancienne-Mairie. Le développement et la défense des commerces et de l’artisanat de proximité est un enjeu vital

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE Enquête publique du 23 avril au 26

   12/04/2024 22:51

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   MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   tiendra à la disposition du public aux services techniques et de l’urbanisme (6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois) pour recevoir les observations et propositions écrites et orales les : Lundi

   12/04/2024 22:51

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   AUCHAN GARE

   sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur Auchan Gare Contribuez au diagnostic

   12/04/2024 22:51

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   MARAIS - POINTE - JONCS MARINS / ALOUETTES SUD

   partir du 8 décembre 2022 à la Maison des services techniques et de l’Urbanisme, 6 rue de l’Ancienne Mairie. Télécharger Présentation réunion publique de lancement / Jeudi 8 décembre 2022 PDF 13.75Mo Itinéraire

   12/04/2024 22:51

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    QUARTIER ALOUETTES

    du projet Tassigny-Auroux – Quartier des Alouettes à 19h à l'école Pierre Demont. En présence du Maire, de l’élu de quartier Mr BATTAL, de l’élu à la Démocratie Local Mr GUENICHE, de la SPL et du maitre

    12/04/2024 22:51