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   RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

   les délibérations adoptées par le Conseil municipal les décisions prises par le maire les arrêtés, actes pris par le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021

   27/05/2025 20:56

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   CHAPITRE 7

   permettre un moment d'écoute et d'échange en direct avec le Maire et les élus de quartier d’octobre 2023 à juin 2025. 2025 : Une série de rencontres maire – élus – habitants est organisée de mars à juin 2025 [...] de la consultation citoyenne sur le partage de l'espace public : le 27 mai au départ de l'ancienne Mairie, le 1er juin au départ du carrefour des Rigollots, le 20 juin au départ de la salle Jacques-Brel [...] été remises en service au cours de l'année : place Michelet, place du Général Leclerc et parc de la Mairie. Janvier 2023 : Deux bancs "assis-debout" ont été installés, dans le cadre du remplacement du city-stade

   20/05/2025 20:55

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   CHAPITRE 6

   services CCAS et l’Espace Départemental des Solidarités, le service Accès aux droits et l’Adjointe au Maire déléguée à l’Action sociale, à l’administration générale, à l’habitat et à l’hygiène ont rencontré

   19/05/2025 20:39

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   CHAPITRE 1

   suite aux incendies importants de l’été 2021. Février 2022 : Une délégation, composée du Maire, de l'Adjointe au Maire déléguée à l'Egalité, aux droits des femmes et aux relations internationales, du Directeur [...] administratives. 24. Adhérer à l’Association nationale des villes et territoires accueillants et à Maires pour la paix. Juin 2020 : Le Conseil municipal approuve l'adhésion de la commune à l'Association [...] française des collectivités, départements et régions pour la paix (AFCDRP), plus communément appelée "Maires pour la paix". 25. Pérenniser le centre d’accueil des réfugiés avec le Département et l’État dans

   19/05/2025 17:57

5. Pages

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   PUNAISES DE LIT, QUE FAIRE ?

   recevant du public » , explique Yannick Frémin, du service Hygiène et Santé environnementale de la mairie. « Nous faisons appel à un prestataire spécialisé équipé de chiens détecteurs. S'il y a une infestation

   16/05/2025 10:50

6. Publications

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   Formations aux pratiques artistiques

   place dans ce grand espace de création et de partage qu'est notre ville. Jean-Philippe Gautrais, Maire

   14/05/2025 17:31

7. Pages

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   PASS SOLIDAIRE

   à agir et à trouver, sans cesse, de nouvelles façons d’agir à vos côtés. Jean-Philippe Gautrais, Maire Nouveautés 2025 Votre pass solidaire est utilisable via l’application Pass solidaire FSB ou sur le

   14/05/2025 10:52

8. Pages

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   25%

   TARIFS

   revenus 2023 (les deux avis pour les concubins) Dernière fiche de paie pour les agents travaillant à la mairie de Fontenay-sous-Bois (si non domiciliés à Fontenay-sous-Bois) Copie de l’acte de naissance en cas

   13/05/2025 12:08

9. Pages

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   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   del’urbanisme). Inscription jusqu'au 31 mai 2025 Règlement du concours de fleurissement Article 1 Le Maire de Fontenay-sous-Bois organise un concours de fleurissement sur le périmètre de la commune. Article [...] ou annuler cette initiative. Les gagnants autorisent par avance et sans contrepartie financière la mairie de Fontenay-sous-Bois à utiliser leurs photos à des fins promotionnelles. Article 13 Conformément [...] 31 mai 2025 par courrier à l’aide au bulletin au Service des Espaces verts – 6 rue de l’Ancienne Mairie par bulletin en ligne sur le site de la ville

   05/05/2025 17:34

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    Moustique tigre

    dès maintenant pour un été plus tranquille ! Outre les actions préventives mises en œuvre par la mairie, il est essentiel de veiller à ce que le moustique tigre ne se développe pas chez vous ! Moustique [...] pour réduire la présence du moustique tigre ? Outre les actions préventives mises en œuvre par la mairie, il est essentiel de veiller à ce que le moustique tigre ne se développe pas chez vous ! Voici quelques

    02/05/2025 17:02