Affichage des résultats 41 à 50 sur 187 au total
Pages
socio-économique PDF 9.12Mo Avis et annexes PDF 18.44Mo Estimation sommaire des dépenses PDF 8.12Mo Note explicative PDF 16.24Mo Information réglémentaire PDF 18.37Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
Pages
risque encouru La composition argileuse du sous-sol et l'ancienne exploitation de carrières exposent notamment la commune aux risques de mouvements de terrain (sécheresse et réhydratation des sols, effondrement [...] ue. Vous trouverez ci-dessous les documents réglementaires à consulter, fournir et/ou remplir. A noter, un état des servitudes pré-rempli vous est proposé dans la rubrique TELECHARGER. Le maximum est fait [...] l’exactitude au regard des documents préfectoraux. Il convient également de compléter le document notamment en ce qui concerne les points en lien direct avec l’emplacement de votre bien. Pour les PPRN, il
04/12/2025 11:30
Pages
Véritable témoin-mémoire de l’histoire de la Ville, la Maison, achetée par la Municipalité en 1997, a notamment accueilli les réfugiés chiliens fuyant la dictature de Pinochet. En savoir plus Groupe scolaire
17/04/2025 19:57
Pages
collectives. Il est également un outil au service des musiciens, professionnels comme amateurs, notamment via la plateforme infosmusiciens.org En savoir plus
30/10/2024 15:13
Pages
de diversifier les essences, mais aussi d’entraîner et de renforcer le système immunitaire, et notamment des enfants. Un mal pour un bien !
28/05/2025 11:16
Pages
NOTE D’INFORMATION À DESTINATION DU PUBLIC Les personnes disposant d’un accès à Internet sont invitées à déposer ou renouveler leur demande sur le Portail Grand Public www.demande-logement-social.gouv
10/02/2026 20:28
Pages
défense. Attestation de recensement Une attestation de recensement vous est délivrée. Elle est notamment nécessaire pour se présenter aux examens et concours soumis au contrôle de l’autorité publique [...] recensement En cas d'absence de recensement dans les délais Vous êtes en irrégularité. Vous ne pourrez notamment pas passer les concours et examens d'État (par exemple, le baccalauréat). Régularisation Pour r
12/04/2024 22:51
Pages
Mairie. Vous accueillez un enfant en supplément de ceux qui figurent sur votre avis d’imposition, notamment en tant que famille d’accueil : Joindre un certificat administratif délivré par la DDASS. Vous avez
18/03/2026 11:00
Pages
cinq pour les teams concurrentes (il y a trois à cinq gym par équipe ; seules les trois meilleures notes sont retenues aux 6 agrès de la GAM), son fleuron Gabriel Grenouilloux (le petit frère d’Éva, sho
09/04/2026 10:41
Pages
exploitation non commerciale, des mesures préventives sont applicables. Prenez connaissance de la note ministérielle à ce sujet. Présence des chats : Une convention a été signée en décembre 2013 par la [...] au plus tôt le problème et éviter une contamination généralisée du logement voire de l’immeuble. A noter que les services municipaux n’interviennent pas dans les logements (que ce soit chez les bailleurs
11/08/2025 11:30