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Affichage des résultats 41 à 50 sur 73 au total

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   MODES D'ACCUEIL

   mode d'accueil ajusté au plus près du besoin des parents. Le rendez-vous au PAPE est une étape obligatoire à l'aboutissement de l'inscription en crèche. Tous les établissements sont regroupés à la « Direction

   03/02/2025 16:21

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   DANSE

   Espace culturel Gérard Philipe Conservatoire Guy Dinoird Certificat médical annuel obligatoire pour tous les cours de danse. L’inscription en cours de danse peut occasionner certaines dépenses en plus

   13/05/2025 13:56

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   GÉNÉRALISATION DU TRI DES BIODÉCHETS

   conformément au droit européen et à la loi anti-gaspillage, le tri à la source des biodéchets sera obligatoire. Où en est-on à Fontenay ? La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et

   12/04/2024 22:51

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   RECENSEMENT CITOYEN

   comment se faire recenser ? Lieu du recensement Gagnez du temps, effectuer votre recensement citoyen obligatoire en ligne. Effectuer votre démarche . Il est également possible d’effectuer cette démarche en vous

   12/04/2024 22:51

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   LA SANTÉ, SURTOUT !

   visites à domicile. » Pour tenter de faire face, « bien que la santé ne soit pas une compétence obligatoire des villes, Fontenay est depuis longtemps engagée sur ce sujet, d’après Nassim Lachelache, adjoint [...] « Signé entre la ville, l’Agence régionale de santé (ARS) et la préfecture c’est un outil, non obligatoire, inscrit dans la loi Hôpital Patients Santé et Territoire de 2009, présente Laetitia Suchecki-Gaitan

   12/04/2024 22:51

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   SCIPION NOUS ETAIT CONTÉ

   il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces étapes obligatoires, il est passé d’édile à consul, sans être élu. On lui confie le pouvoir proconsulaire, lequel

   12/04/2024 22:51

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   ATTESTATION D'ACCUEIL

   précisant la durée et l'objet du séjour de l'enfant. ATTENTION : un contrat d’assurance devra obligatoirement être souscrit par l’hébergeant ou l’hébergé pour le compte de celui-ci prenant en charge (à hauteur

   12/04/2024 22:51

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   Bénin

   et les vêtements, de traitement antipaludéen, de pastilles pour décontaminer l'eau et passage obligatoire par la quadruple vaccination (fièvre jaune, typhoïde, méningite et hépatite A). Il faut aussi accepter

   28/04/2023 21:29

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   CHANGEMENT DE PRÉNOM

   vos enfant.s photocopie de toutes les pages du livret de famille La présence du demandeur est obligatoire au dépôt du dossier. Aucun envoi par courrier, courriel, fax ou dépôt par une tierce personne ne

   08/04/2025 22:39

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    LES MAITRES SONT RESPONSABLES

    nuisances sonores…). Ces comportements jettent l’opprobre sur l’ensemble des amoureux des animaux. OBLIGATOIREMENT TENUS EN LAISSE D’où l’intérêt de rappeler quelques règles d’évidence pour une cohabitation

    10/07/2025 11:33