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   Conseil du 22 juin 2023

   639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt [...] Pasteur à Fontenay­sous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F : Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 [...] des médecins des Centres Municipaux de Santé PDF 158Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération

   19/12/2023 12:22

2. Pages

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   77%

   Conseil du 23 novembre 2023

   contribution pour l'année scolaire 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] élémentaires domiciliés à Fontenay-sous­Bois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   62%

   Conseil du 25 juin 2020

   conclure avec l’association "VERSTRAETE Création" PDF 104Ko 27 - Avenant de la convention quadripartite relative à la fourniture des repas par la ville au collège Victor-Duruy PDF 113Ko 28 - Bar du centre commercial [...] de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF 86Ko 36 [...] Modification du tableau des effectifs PDF 728Ko 41 - Création d’un poste de chargé(e) de mission aux relations internationales et à la coopération décentralisée PDF 146Ko 42 - Utilisation de l’abattement de

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   20%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS » PDF 132Ko Délibération N° 2024-09-08-CCAS : Transfert

   08/11/2024 09:40

5. Pages

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   72%

   Conseil du 27 mai 2021

   112 sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   60%

   Conseil du 28 septembre 2023

   2022 et programme 2023 PDF 137Ko Délibération N° 2023-09-08-F Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction du théâtre PDF 181Ko Délibération N° 2023-09-09-F Décision modificative n°2-2023 [...] l'opération et de ses conditions de réalisation PDF 303Ko Délibération N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération [...] 185Ko Délibération N° 2023-09-18-I-P Création d'un poste de Responsable service vie associative et relations internationales par suppression du poste de Responsable de service -Intervention citoyenne et vie

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   58%

   Conseil du 29 septembre 2022

   septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie et taxation des superprofits PDF [...] de la résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF [...] on n°2022-09-13-ST : Approbation de la convention n°22D20688 (SGP N°2022CONV240) de financement relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U :

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   89%

   Conseil du 30 septembre 2020

   et cession pour l’optimisation foncière du terrain dit "16 Marguerite" PDF 179Ko 10 - Convention relative à l’effacement des réseaux de communications électronique PDF 122Ko 11 - Création d’une prime e [...] scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions [...] 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   80%

   Conseil du 30 septembre 2021

   Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l [...] convention bucco dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 133Ko 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions [...] n de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    42%

    Conseil du 4 avril 2024

    2024 Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis

    01/10/2024 13:49