Affichage des résultats 41 à 49 sur 49 au total
Pages
L’ancien centre commercial, à chaque fois que la municipalité nous a demandé notre avis, nous avons voté pour qu’on nous retire cette verrue ! Au tout début, pendant une quinzaine d’années, c’est vrai que
12/04/2024 22:51
Pages
nicolas.leblanc@fontenay-sous-bois.fr GROUPE FONTENAY CITOYEN Être citoyen aujourd’hui, c’est bien sûr voter, mais c’est aussi refuser le repli sur soi ou la sidération. C’est choisir de s’engager pour construire [...] toujours pas été mise en œuvre et ne figure ni dans le budget 2025 ni dans la décision modificative voté à l’occasion du conseil municipal du 19 juin 2025 ! La tranquillité publique n’est donc pas une priorité
26/06/2025 21:35
Pages
d’immeuble qui réalisera, à ses frais, le déploiement de la fibre dans les parties communes , après un vote en assemblée générale pour les immeubles gérés par un syndic. Vous habitez en pavillon (ou petit immeuble)
09/01/2025 19:34
Pages
110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko 06 - Affectation des résultats 2019 PDF 118Ko 07 - Vote des taux d'impôsition 2020 PDF 110Ko 08 - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF
12/04/2024 22:51
Pages
BUREAUX DE VOTE CIMETIÈRE ATTESTATION D'ACCUEIL MARIAGE PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS) RECENSEMENT CITOYEN ATTESTATIONS DIVERSES LIVRET DE FAMILLE RECONNAISSANCE D’UN ENFANT CHANGEMENT DE PRÉNOM VOTE PAR
25/04/2024 22:36
Pages
dépasser 10 % du nombre total de logements de la copropriété. Ceci pour éviter des difficultés dans le vote des résolutions en Assemblée Générale et limiter les nuisances. Demande d’autorisation de changement
04/04/2025 12:02
Pages
ance Mobilités a pris acte des arbitrages de l'Etat relatifs au pôle Val-de-Fontenay à travers le vote d'une délibération concernant l'avant-projet du pôle gare. Une excellente, nouvelle pour l'Est parisien [...] proposera aux élu.e.s de la ville, dans le cadre du prochain conseil municipal prévu le 17 mars, de voter deux subventions d’un montant respectif de 2 500 euros destinées au Secours Populaire ainsi qu’à la [...] » 4 octobre 2021 - Aide aux populations sinistrées du bassin méditerranéen Le Conseil Municipal a voté le 30 septembre une subvention exceptionnelle pour venir en aide aux populations sinistrées du bassin
01/07/2025 18:33
Pages
etc. Juin 2022 : Réunion de la Commission municipale "Vie démocratique" : annonce des résultats du vote citoyen pour le budget participatif et pour la dénomination de l’école d’Arts. Juin 2022 : Réunion [...] Février 2024 : Réunion de la Commission municipale "Vie démocratique" : annonce des résultats du vote citoyen pour la 2nde édition du budget participatif et pour la dénomination de la salle de spectacle
20/05/2025 20:55
Pages
part au dynamisme de leur ville, la cinquantaine de dossiers est actuellement à l’étude. La phase de vote se déroulera du 15 au 31 décembre 2025. Pour Jean-Philippe Gautrais, maire (NFP) de Fontenay-sous-Bois [...] de la Sécurité sociale par l’article 49.3 de la Constitution, qui permet une adoption du texte sans vote à l’Assemblée nationale, la ville de Fontenay-sous-Bois poursuit son engagement contre les coupes
01/07/2025 18:31