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Pertinence:22%Conseil du 14 avril 2022
Restaurant Administratif "Le Guinguet" Affectation des résultats 2021 PDF 97Ko 09 - Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2022 PDF 104Ko 10 - Budget Ville - Provision pour risques et charges de fon
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Conseil du 18 novembre 2021
commercial sis 12 rue Mauconseil PDF 244Ko 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété PDF 137Ko 11 - Rétrocession d'une parcelle privée cadastrée section AS numéro
12/04/2024 22:51
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Pertinence:39%FONTENAY ACCESSIBLE
loisirs Georges-Paquot, et la crèche des Moulins. Bureaux de vote Le vote est un droit fondamental qui doit être accessible à tous. Les bureaux de votes sont situés dans les bâtiments communaux pour la plupart [...] programmer la mise en accessibilité de leurs sites. A Fontenay, l’Ad’ap pour les bâtiments communaux a été voté au conseil municipal du 24 septembre 2015. Sa mise en application se fera sur 9 ans de 2016 à 2024 [...] plupart accessibles. Des adaptations sont apportées le jour du vote quand cela est nécessaire. Un ajout de rampe ou une autre entrée permet un accès aux PMR. Pour connaitre le détail des aménagements proposés
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 30 septembre 2020
en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et vote en Assemblée Générale de Copropièté : Approbation et autorisation donnée au Maire PDF 143Ko 05 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 15 avril 2021
Ville PDF 113Ko 08 - Affectation des résultats - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 113Ko 09 - Vote des taux d’imposition 2021 - Ville PDF 104Ko 10 - Provision pour risques et charges de fonctionnement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:35%Conseil du 17 décembre 2020
94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 25 juin 2020
110Ko 05 - Compte administratif 2019 PDF 143Ko 06 - Affectation des résultats 2019 PDF 118Ko 07 - Vote des taux d'impôsition 2020 PDF 110Ko 08 - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:28%Conseil du 16 décembre 2021
f : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Restaurant administratif PDF 116Ko 03 - Versement
07/11/2023 19:31
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Pertinence:26%Rencontres jeunesse 2015
Galères en Vac’, un concours d’anecdotes, avec à la clef, des lots pour ceux qui remportent le plus de votes. Il faut dire que le duo vainqueur, n’a pas caché sa joie. Enfin, cette nouvelle édition, était le
28/04/2023 21:29
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