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Pertinence:100%ENFANCE ET HANDICAP
Être un enfant handicapé et bien vivre sa ville : on y croit. Ensemble, agissons concrètement ! La municipalité est attachée à la participation de toutes et tous aux activités proposées sur son territ
10/03/2026 20:55
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Pertinence:100%ENFANT HANDICAPÉ
Les services municipaux sont organisés pour prendre en compte les besoins spécifiques de votre enfant. N’hésitez-pas à évoquer sa situation de handicap. PETITE ENFANCE La ville de Fontenay-sous-Bois e
27/05/2025 21:10
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Pertinence:100%ENQUÊTE
12/04/2024 22:51
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Actualités
Pertinence:100%ENQUÊTE LOYERS INSEE
Enquête
27/01/2026 20:05
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Pertinence:100%ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST
Enquête parcellaire du lundi 31 mars au 22 avril 2025 inclus. Dans le cadre du projet de la ligne de métro 15 EST,relative à la maîtrise foncière des tréfonds des parcelles nécessaires à la réalisatio
08/11/2025 03:28
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes Il sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE AMÉNAGEMENT VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Du 22 mai au 22 juin 2026. Une enquête publique sera prochainement organisée, entre le 22 mai et le 22 juin 2026, dans le cadre du projet d’aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes. Engagé il
20/04/2026 16:58
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique du 3 septembre au 3 octobre 2025. Par arrêté préfectoral n°2025/02254 du 23 juin 2025, a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique portant sur une demande d’autorisation enviro
10/11/2025 16:46
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
Enquête publique du 7 avril au 14 mai 2025. Le président de l’Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois a prescrit, par arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enqu
08/11/2025 03:28
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le secteur dit « CENEXI - GAVEAU » est situé à l’ouest de la Ville, dans le quartier
12/04/2024 22:51
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