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Pertinence:16%Conseil du 25 septembre 2025
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 171Ko 03. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'opération __e,a_BRS de 10 logements situés 148 à 150 avenue de la République à Fonten [...] 12. Attribution d'une subvention à la librairie « La Flibuste » dans le cadre de la loi du décembre 2021 PDF 131Ko 13. Attribution d'une subvention à la librairie « Mot à Mot » dans le cadre de la loi du [...] n de centre-ville en mouvement PDF 129Ko 27. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (médecins) PDF 514Ko 28. Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service
11/12/2025 12:13
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Pertinence:16%Conseil du 30 septembre 2020
contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand Paris PDF 121Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
les informations sont susceptibles d’évoluer régulièrement et seront mises à jour sur le site de la Ville Mise à jour du 22/03/2022 1. Pour les familles ukrainiennes arrivant ou étant hébergées dans le [...] les enfants mineurs ; à défaut, le Cerfa de Demande de rattachement des enfants de l’un ou aux deux parents, joint à l’APS du représentant légal. L’ouverture des droits ouvrent droit à la carte Solidarité [...] vendredi de 9h à 16h30. - Hôpital Henri Mondor - 1 rue Gustave Eiffel, 94000 Créteil - 01 45 17 80 36 Adultes et enfants à partir de 15 ans. Accueil sur RDV du lundi au vendredi de 9h à 16h30. - Centre
04/11/2025 15:50
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Pertinence:15%Conseil du 16 décembre 2021
- Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la [...] 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant
07/11/2023 19:31
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Pertinence:15%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenaysous-Bois PDF [...] PDF 204Ko Délibération n°2023-06-03-F : Demande de garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de 232 logements 94 rue Pasteur à Fontenaysous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F
19/12/2023 12:22
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Pertinence:14%DÉCISIONS DU MAIRE
Signature d'un avenant à la convention dans le cadre de l'appel à projets« Soutien aux Projets Alimentaires Territoriaux » PDF 85Ko Contrats et conventions liés à l'organisation et à l'accueil des séjours [...] végétalisée à l'intersection de la rue Michelet et du boulevard de Verdun PDF 68Ko Avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville et l'entreprise SAS EXCELLENTS EXCÉDENTS pour la mise à disposition [...] s-Bois et du C.C.A.S.- Marché public n° 25074 PDF 103Ko Désignation du cabinet SEBAN 282 bd Saint-Germain - 75007 PARIS aux fins d'assurer la défense des intérêts de la Ville suite à la décision de résiliation
23/12/2025 18:56
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Pertinence:14%Conseil du 13 novembre 2025
Convention relative à la contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Biocycle pour la 11:lise.en place d'une collecte solidaire des invendus alimentaires à Fontenay-sous-Bois PDF 153Ko 16. Adhésion à la Centrale d'achat sans adhésion au Syndicat en qualité de membre associé PDF
11/12/2025 13:10
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Pertinence:14%ÉLECTIONS
listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situation, l'inscription sur les listes doit faire l'objet [...] GLUCKSMANN Raphaël REVEILLER L’EUROPE 3709 voix 19,79 % Liste conduite par M. HOAREAU Charles NON A L’UE ET A L’OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 0 voix 0,00 % Liste conduite par M. LASSALLE [...] Pourcentage voix FRONT DE GAUCHE - P. LE HYARIC 15,38 % 2082 UMP - A. LAMASSOURE 14,72 % 1992 PS - PRG - P. BERES 13,88 % 1879 FN - A. CHAUPRADE 12,78 % 1729 EELV - P. DURAND 12,61 % 1707 UDI - MODEM -
18/02/2025 22:12
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