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Pertinence:17%Conseil du 17 novembre 2022
n°2022-11-03-F : Demande de garantie d'emprunt Habitat et Humanise pour un programme de 42 logements en BRS au 16 rue Marguerite PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2 [...] majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 17 mars 2022
s 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenaysous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer [...] 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 février 2022
ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les orientations générales du PADD du (PLUi) de !'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne&Bois. PDF 126Ko 03 - Lancement de la [...] objectifs et des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Conseil du 16 mars 2023
n n°2023-03-03-DD : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022 PDF 130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration [...] n°2023-03-08-P : Rémunération des vacations - année 2023 PDF 149Ko Délibération n°2023-03-09a-P : Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09b-P [...] ous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial (SAMI) PDF 133Ko Délibération n°2023-03-07-DGS : Convention de subvention au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention [...] Délibération° 2023-02-11-DAC : Conservatoire à Rayonnement Communal Guy Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public [...] Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue Emile Boutrais, la rue Roublot
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 16 décembre 2021
- Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la [...] 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant
07/11/2023 19:31
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Pertinence:13%Conseil du 15 décembre 2022
Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet [...] : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle [...] aire à l'association la Croix Rouge PDF 97Ko Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 15 avril 2021
des subventions aux associations locales PDF 117Ko 15 - Pass solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit [...] Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - [...] DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 121Ko 03 - COMPTE DE GESTION - Fontenay en Scène PDF 119Ko 04 - COMPTE ADMINISTRATIF - Ville PDF 132Ko 05 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 14 avril 2022
primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de [...] tion de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 372Ko 18a - Cession du Centre Municipal [...] avec les associations locales PDF 114Ko 21 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 98Ko 22 - PASS-SOLIDAIRE 2022 Convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes a
12/04/2024 22:51
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