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Pertinence:67%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe [...] Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du [...] du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
fr/plui-pemb-dpmec1 . Les pièces du dossier, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, seront déposés aux services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne [...] déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois, Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois 6 rue de l’ancienne mairie - 94120 Fontenay-Sous-Bois [...] suivante : plui-pemb-dpmec1@registredemat.fr ; soit en les consignant sur le registre dématérialisé accessible à l’adresse suivante : https://www.registredemat.fr/plui-pemb-dpmec1 ; Le commissaire-enquêteur
08/11/2025 03:28
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Pertinence:35%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à17h30 ; à la Préfecture [...] vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) aux jours et horaires habituels des services ; sur le portail internet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire [...] n de la concession d'aménagement Tassigny / Auroux PDF 374Ko Dossier d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des [...] foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
de Fontenay-sous-Bois (Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme ) 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Monsieur Marcel LINET, ingénieur général honoraire [...] dans les locaux des Services techniques et de l’urbanisme – salle de réunion au rez-de-chaussée - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS , aux dates et horaires suivants : Mercredi 17 [...] 28 juillet 2022) : à la Direction du développement urbain - Services techniques et de l’urbanisme - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS, aux jours et horaires d’ouverture habituelle des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:49%ENTRETIEN DE L'ESPACE PUBLIC
plus de 60 agents, répartis en 6 secteurs, agissent pour améliorer le cadre de vie et assurer l’entretien du domaine public. Chaque année, ils et elles ramassent plus de 1 000 tonnes de déchets dans les
08/12/2025 09:56
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Pertinence:49%ESPACE CULTUREL GÉRARD PHILIPE
partenarial entre le collège Jean Macé et l’espace culturel Gérard Philipe qui initie les élèves de la 6 ème à la 3 ème à la pratique théâtrale à travers une approche globale du théâtre et la formation au [...] semaine 2 heures de pratique théâtrale sont dispensées par un intervenant professionnel du spectacle et 1 heure d’approche culturelle animée par des professeur.e.s de français et d’histoire géographie du collège [...] les classes de CM2 (secteur collège Jean Macé) dans l'optique d'une potentielle inscription CHAT en 6 ème . Découverte des lieux et échanges avec les professeurs de théâtre et des élèves déjà en CHAT. Contact
14/08/2025 13:56
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Pertinence:37%FAIRE UNE PRÉ-INSCRIPTION
Des frais de nettoyage peuvent s’appliquer : Anorak : 3,42 €* Pantalon : 1,42 €* Ensemble : 4,38 €* *Les tarifs sont révisés au 1er janvier de chaque année. Prêt de vêtements de ski : La Direction des Actions [...] par le Conseil municipal. Les montants sont forfaitaires. Séjours vacances : Séjours vacances T1 T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8 T9 T10 T11 EXT Séjours de catégorie 2 (séjours vacances élémentaires, adolescents à l [...] obligatoires quand cela est possible (tranche d’âge, destination équivalente) en indiquant en choix n°1 le séjour favori de votre enfant. En cas de forte demande, les arbitrages seront réalisés en fonction
20/10/2025 12:38
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Pertinence:42%FAIRE VALOIR SES DROITS
plus élevées. « Entre 8,6 % et 9,8 % selon les contrats. » C’est la hausse des tarifs d’électricité au 1 er février selon le ministre de l’Économie interrogé sur le plateau de TF1 le 21 janvier. Une annonce
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%FAQ PORTAIL FAMILLE
réalisé en fonction du nombre d’enfants à charge. Mode de calcul du nombre parts : 1 part = 1 membre de la famille 6. Je ne parviens pas à joindre les documents justificatifs d’un formulaire en ligne [...] 2021, je dois réserver au plus tard le mercredi 1er septembre 2021. pour les accueils de loisirs vacances scolaires : au plus tard 3 semaines avant le 1er jour du début des vacances scolaires ; un calendrier [...] Foire aux questions sur le portail famille de la Direction des Actions Éducatives. 1. Je n’ai pas encore d’Espace personnel Dans un premier temps, sur Fontenay.fr , je crée mon compte en renseignant un
15/12/2025 10:46
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