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Pertinence:23%ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique du 3 septembre au 3 octobre 2025. Par arrêté préfectoral n°2025/02254 du 23 juin 2025, a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique portant sur une demande d’autorisation enviro [...] motivés, au préfet du Val-de-Marne. Au terme de cette procédure, le préfet du Val-de-Marne prendra un arrêté d’autorisation ou de refus de la demande d’autorisation environnementale présentée par la Société
10/11/2025 16:46
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Pertinence:23%Qualité de l'air extérieur
PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko Localiser Localiser
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%LA MUSIQUE EN FÊTE !
qui s’inscrit actuellement dans une tournée mondiale avec le Césarisa Evora Project. « L’artiste s’arrête à Fontenay avec son quartet historique et deux chanteuses, phénomènes vocaux du Cap-Vert: Ceuzany
12/06/2025 10:48
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Pertinence:23%ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"
-Bois PDF 2.74Mo Délibération DC 2024-107 du Conseil de Territoire du 08 juillet 2024 PDF 1.43Mo Arrêté d’ouverture de l’enquête publique DLE PDF 315Ko Affiche de la convention PUP Niemeyer PDF 117Ko
01/07/2025 16:19
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Pertinence:23%MÉDIATHÈQUE ELSA TRIOLET ET LOUIS ARAGON
à la médiathèque et au médiabus. Vous pouvez vous inscrire directement au médiabus. Horaires des arrêts L’entrée est libre et gratuite L'inscription à la médiathèque et au médiabus, la participation aux
10/02/2026 20:01
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Pertinence:22%Débits de boissons
sont limitées à 5 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. Attention, un nouvel arrêté municipal vient réglementer la vente à emporter de boissons alcooliques sur l’ensemble du territoire
27/05/2025 21:06
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Pertinence:22%FONTENAY ACCESSIBLE
accessibles : le matériel roulant est accessible et que 80 % des arrêts le sont aussi. Ils sont reconnaissables au logo apposé sur l’arrêt de bus. Un site internet développé par Ile-de-France Mobilité regroupe
10/02/2026 20:48
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Pertinence:22%HAIE D’HONNEUR POUR ANGÈLE
Daniel Olherry, ancien décathlonien. J’ai commencé les épreuves combinées au niveau cadet et n’ai plus arrêté. J’aime la variété des disciplines, on ne s’ennuie pas, même si j’ai un faible pour la technicité
12/03/2025 15:12
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Pertinence:21%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX
des enquêtes Demande d'ouverture d'enquête publique dans le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko D
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe
12/04/2024 22:51
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