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Affichage des résultats 51 à 60 sur 118 au total

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   Bruits d'activité

   éditées par le service Troubles de voisinage PDF 484Ko Documentations techniques et réglementaires Arrêté préfectoral sur les bruits de voisinage PDF 151Ko Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons

   27/05/2025 21:07

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   22%

   Débits de boissons

   sont limitées à 5 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. Attention, un nouvel arrêté municipal vient réglementer la vente à emporter de boissons alcooliques sur l’ensemble du territoire

   27/05/2025 21:06

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   36%

   Informations sanitaires

   réglementaires Arrêté zonage plomb PDF 278Ko Arrêté sur l’utilisation des produits phytosanitaires PDF 176Ko Arrêté fixant la liste des lieux accueillant des personnes vulnérables PDF 340Ko Arrêté zonage termite [...] pour accéder, par parcelle, aux informations relatives aux différents zonages réglementaires et aux arrêtés de police administrative. Un document pré-rempli est également téléchargeable. Présence de lieux

   27/05/2025 21:06

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   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer

   27/05/2025 21:00

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   CHAPITRE 6

   Île-de-France Mobilité : ligne 116 (parcours de Champigny à Montreuil avec la création de nouveaux arrêts), arrivée d'une nouvelle ligne de bus 145 terminus Val de Fontenay ligne 148, modification des trajets [...] convention liant la Ville et la RATP pour le service de la navette. Ce dernier est définitivement arrêté depuis le 31 juillet avec la mise en place du nouveau réseau de bus depuis mi-juin. Octobre 2024 [...] communication en direction des habitants dans le journal municipal. Mars 2021 : Publication d'un arrêté précisant les modalités de la consultation du public relative au projet de ZFE mobilité à Fonten

   19/05/2025 20:39

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   CHAPITRE 2

   d'implantation d'antennes-relais. Juin 2022 : Une action juridique globale est menée à travers des arrêtés de "moratoire" (suspension/interdiction temporaire d’installation) applicables sur tout le territoire

   19/05/2025 17:57

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   RUES À CONNAÎTRE

   (1925-2002), sculpteur fontenaysien, rend hommage aux victimes de la Guerre d’Algérie et rappelle l’arrêt des combats en 1962. En savoir plus Groupe scolaire Edouard-Vaillant - Aymeric ZUBLENA Inauguré le

   17/04/2025 19:57

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   CIMETIÈRE

   entreprises ou associations habilitées doivent être conformes à des modèles de devis établis par arrêté du ministre chargé des collectivités territoriales. Les régies, entreprises et associations habilitées

   09/04/2025 15:46

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   TRIER SES BIODÉCHETS

   se trouve un Point d’apport volontaire (PAV). La fondatrice de la société Le Pain de 2 Mains s’y arrête, appuie sur la pédale qui actionne la trappe d’ouverture de l’abri-bac en inox marron et vide, dans

   04/04/2025 17:37

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    À JAMAIS LES PREMIERES

    construire, d’acquérir de l’expérience, de préparer la saison prochaine, sachant qu’après dix mois à l’arrêt à cause de la crise sanitaire, nous n’avions quasiment aucun repère. Notre principal objectif était

    26/03/2025 11:07