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Pertinence:12%Conseil du 23 novembre 2023
PDF 227Ko Délibération N° 2023-11-08-U : Approbation du principe de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur le secteur Rabelais PDF 202Ko Délibération N° 2023-11-09 ENS : Accueil dans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de-Fontenay [...] n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois [...] l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Le premier registre concerne l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois,
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%EN HAUT DE L’AFFICHE
mon premier film et j’espère qu’il vous plaira autant qu’il m’a plu à tourner et à vivre, a-t-il déclaré avant que la séance, affichant complet, ne débute. Ce film, ça a été une aventure folle. » COMÉDIE
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
s’imposent à toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux, etc … A quelle étape en est le projet ? Le projet de PLUI, qui a été transmis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%AIDE POUR RÉGLER FACTURES EAU ET ENERGIE
ménage . Il vous est adressé, automatiquement, sur la base des informations transmises dans votre déclaration de revenus. Le chèque est utilisable pour le paiement des factures énergie , l’ achat de combustible
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%TRAVAUX À L'HORIZON
indéniablement d’utilité publique. » Quelques mois plus tard, le 4 janvier 2022, la préfecture déclarait donc le projet d’utilité publique (DUP), donnant ainsi son feu vert pour le début des travaux. Au
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%ÉTAT-CIVIL
DE NOM DE FAMILLE Depuis le 1er juillet 2022, il est possible de changer son nom de famille par déclaration à l'état civil. Une personne majeure pourra choisir de… AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE Un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%LIVRET DE FAMILLE
de la naissance de leur 1er enfant commun. Télécharger Demande de livret de famille PDF 93Ko Déclaration de perte ou de vol de livret de famille PDF 71Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:39%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
N°1 du métro PDF 2.02Mo DÉCLARATION DE PROJET Déclaration de projet du prolongement de la ligne 1 du métro PDF 195Ko Annonce du projet dans Le Parisien PDF 124Ko Annexe 1 déclaration de projet PDF 321Ko Annexe [...] projet de prolongement du Métro 1, ainsi que le dossier d’enquête d’utilité publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet. Retrouvez plus d’information sur le site internet du projet : va [...] Annexe 2 déclaration de projet PDF 457Ko
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