Recherche avancée
Affichage des résultats 51 à 60 sur 216 au total
-
Pages
Pertinence:79%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
Convention-type de pacte civil de solidarité (Pacs) Vous pouvez effectuer votre demande : Par internet : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46162 Par voie postale : Hôtel de Ville - Direction [...] originaux et les pièces d’identité seront exigés le jour de l’enregistrement. Pour plus d’informations : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N144 Télécharger Pacte civil de solidarité - Liste
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:67%Atteintes à l'environnement
espaces verts PDF 2.65Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:63%Immeubles menaçant de ruine
aides ANAH PDF 4.06Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:70%Ara toa
Renseignements : Sébastien Poirier (president) : 06 03 97 28 59 Christopher De Paola : 07 85 50 25 51 https://taotechiafrance.wixsite.com/taotechia taotechiafrance@gmail.com A partir de 16 ans Lieux : Stade
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:65%ASSAINISSEMENT
habitants de la commune sont desservis par un réseau de collecte des eaux usées. Pour toute question : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/eau-et-assainissement Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:64%VIVRE AVEC UN AUTISME
souhaits de tous, assortis de témoignages de familles fontenaysiennes. (Éditions JBA, avril 2014) https://www.facebook.com/pg/Vivre-avec-un-autisme-1408463582748369/posts/ La Médiathèque de Fontenay sous-Bois
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:79%Aménagement de votre logement
logements ainsi que certains aménagements d’accessibilité sur les parties communes de copropriété http://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-occupants/adapter-votre-logement-a-votre-handicap/ La CAF [...] CAF propose le Prêt à l’Amélioration de l’Habitat (PAH) ; Les mutuelles ; Les caisses de retraite https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement#e2 Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:86%Matériels pour une aide à l’autonomie
Fontenay-sous-Bois. https://www.cramif.fr/centres-de-ressources-pluridisciplinaires-et-cicat Vous pouvez aussi vous équiper en achetant ou en louant du matériel recyclé avec Ecoreso. http://www.ecoreso-autonomie
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:85%Demande de logement social
social s’effectue au service Logement au 01 71 33 57 67. https://www.fontenay.fr/cadre-de-vie/habitat-durable-et-solidaire/logement-social-433.html https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14069
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:88%Déposer une demande de logement social
Déposer des pièces justificatives sur le portail grand public : https://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Pour en savoir plus : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ [...] ommunication_demandeur_201601202.pdf L’application Smartphone « ma demande de logement social » : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone
12/04/2024 22:51
Affiner la recherche
-
Par date de création
