Recherche avancée
Affichage des résultats 51 à 60 sur 138 au total
-
Pages
Pertinence:20%DÉCISIONS DU MAIRE
Christophe BLANC pour la prolongation de la mise à disposition à titre précaire et révocable d'un logement situé 62 rue Auguste Comte - 94120 Fontenay-sous-Bois. PDF 83Ko Convention à conclure entre la Ville [...] madame Angie CIESLAK pour la prolongation de la mise à disposition à titre précaire et révocable d'un logement situé 62 rue Auguste Comte - 94120 Fontenay-sous-Bois. PDF 82Ko Renouvellement de l'adhésion à la
31/07/2025 17:49
-
Pages
Pertinence:14%DÉMARCHE BAS CARBONE
relatives à leurs patrimoines (bâtiment, éclairage public, flotte de véhicules) et à leurs compétences (logement, transports, etc). 70 % des actions de réduction des émissions de GES sont réalisables à l’échelle
03/06/2025 21:01
-
Pages
Pertinence:42%Démarches à accomplir
dépourvues de logement ou mal-logées ayant accompli ces démarches en vain, peuvent, sous conditions, bénéficier du droit au logement opposable. En savoir plus L’offre de logements Action Logement https://www [...] https://www.actionlogement.fr/l-offre-de-logement-social-0 La bourse au logement des agents de l’État (BALAE) https://www.fonction-publique.gouv.fr/bourse-au-logement-des-agents-de-l'etat Télécharger Effort en [...] règlement des problèmes de logement, particulièrement celles des réservataires. Ainsi, les salariés d’entreprises privées de plus de 10 personnes peuvent demander un logement réservé auprès de leur employeur
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:82%Déposer une demande de logement social
La commune vous accompagne dans votre recherche de logement. Comment déposer une demande de logement social ? Pour enregistrer ou renouveler une demande, toute personne peut réaliser sa démarche en ligne [...] ma demande de logement social » : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo [...] refuser ce droit. Déposer des pièces justificatives sur le portail grand public : https://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Pour en savoir plus : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:21%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
Vendredi 25 mai 2018 jusqu’au Lundi 25 juin 2018 inclus. Il s’agit de la construction de bureaux, logements, commerces prévue rue Carnot et Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, pour une surface de plancher
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:31%ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"
000 m2 de surface de plancher , composé de logements (36%), bureaux (31%), commerces et services (équipements privés) (8%), équipements d'activités (7%), logements spécifiques (5%), hôtels (3%) et équipements
01/07/2025 16:19
-
Pages
Pertinence:28%ENQUÊTES SANITAIRES
service menée par les inspecteurs de salubrité. Les signalements peuvent être suivis d'une visite du logement… Immeubles menaçant de ruine « Toute personne ayant connaissance de faits révélant l'insécurité
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:24%ESPACE PRESSE
développement économique (tertiaire et activités), 262 000 m² de logements (soit 3 500 logements, dont 33% de logements sociaux, et 1 250 logements spécifiques), 50 000 m² de commerces, 11 060 m² d’équipements [...] d’accord ambitieux en faveur du développement de 500 nouveaux logements sur le territoire fontenaysien d’ici 2030, dont au moins 50 % de logements sociaux familiaux. Un partenariat stratégique pour un quartier [...] habitants de Fontenay-sous-Bois, avec une offre allant du logement social au locatif intermédiaire et à l’accession sociale à la propriété ; Loger les agents de la RATP à proximité de leur lieu de travail
21/07/2025 17:10
-
Pages
Pertinence:24%Espace conseil faire
énergétique et les énergies renouvelables ? Maitrisez votre énergie. Vous construisez ou rénovez votre logement ? Vous avez besoin d’information sur l’isolation, le chauffage... en tant que propriétaire ou locataire
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:40%Examen des candidatures sur le contingent communal
les attributions de logement PDF 245Ko Installation de la commission de validation de candidat au logement PDF 682Ko Modification de la commission de validation de candidat au logement PDF 801Ko Le livret [...] le champ de l’hébergement ou du logement à titre transitoire pour les personnes seules ou les ménages éprouvant des difficultés. Pour demander à bénéficier d’un logement réservé, informez-vous auprès du [...] livret Mes droits sociaux PDF 2.41Mo Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
Affiner la recherche
-
Par date de création
