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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   prendre en compte que le nombre de logements pouvant être affectés à un usage temporaire de meublé de tourisme ne doit pas dépasser 10 % du nombre total de logements de la copropriété. Ceci pour éviter [...] s’ajoute à la procédure d’enregistrement. Afin de préserver l’offre de logement à Fontenay-sous-Bois, toute transformation d’un logement pour un autre usage (meublé touristique, profession libérale, commerce [...] meublés de tourisme et chambre d’hôtes afin de limiter la location de courte durée au profit du logement permanent. Procédure d’enregistrement À compter du 1e mai 2025, cette procédure d'enregistrement

   04/04/2025 12:02

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   Litiges privés

   service Guide du locataire PDF 354Ko Distance et hauteur des arbres en limite de propriété PDF 329Ko Logement décent, quelques repères PDF 264Ko Mitoyenneté des murs PDF 427Ko Troubles de voisinage (bruit)

   12/04/2024 22:51

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   Les usines de pianos GAVEAU

   terrain. 16 000 m² sont réservés à une cité ouvrière composée de 2 immeubles d’une centaine de logements, rue Jean-Jacques-Rousseau et de 29 villas mitoyennes, rues Pauline, Thérèse et Yvonne (prénom des [...] -Bois, le fondateur de la Maison Gaveau, Joseph-Gabriel (1824-1899), débute modestement dans un logement parisien. Ayant gagné assez d’argent avec la vente de ses premiers pianos, il créée un atelier,

   07/11/2023 19:31

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   LOGEMENT ÉTUDIANT

   La ville est réservataire de 19 logements et pourra donc dès libération d’un logement faire des propositions de candidatures, par l’intermédiaire de son service logement. C’est pourquoi, nous vous proposons [...] vous loger ? Connaissez-vous la résidence étudiante à Fontenay ?…. La Ville est dotée d’une résidence étudiante située au rue clos d’Orléans à 200 mètres du RER Fontenay-sous-Bois de 93 logements, dans [...] caractéristiques du logement. Une salle polyvalente et une laverie sont également mises à disposition. La gestion locative de la résidence a été confiée à l’Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs

   12/04/2024 22:51

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   LOGEMENT SOCIAL

   politique du logement issu de la conférence communale du logement. Permanence logement La Municipalité de Fontenay-sous-Bois, est dotée d’un dispositif permettant aux demandeurs de logement d’être reçus [...] du parc social Attribution des logements Démarches à accomplir RECHERCHE DE LOGEMENT SOCIAL Déposer une demande de logement social Mise à jour d'une demande de logement social Examen des candidatures sur [...] utiliser la boite aux lettres prévue à cet effet (Hôtel de Ville / Service Logement) POLITIQUE PUBLIQUE DU LOGEMENT Financement du logement social Conditions réglementaires d’attribution Vos droits et devoirs

   12/04/2024 22:51

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   LOGEMENT AIDE AUX IMPAYÉS

   AIDE POUR RÉGLER FACTURES EAU ET ENERGIE L’aide aux impayés d’énergie vise à aider les personnes fragilisées ou en difficulté financière. PRÉVENTION CONTRE LES EXPULSIONS LOCATIVES Prévention des impa

   12/04/2024 22:51

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   LES ENFANTS D’ABORD !

   retraite n’ont pas pu être remplacés, et on peine à faire venir les professionnelles qui ont du mal à se loger sur la ville et aux alentours », admet M me Danek. Même constat pour Charlotte Malek, qui coordonne

   12/04/2024 22:51

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   LES ARTISTES 2017

   une dimension poétique. Formé et nourri par les métiers de la communication, il est aux premières loges d’un monde agressif et mutant qu’il rêve en délires kaléidoscopiques. Dans un décor onirique, il dépeint

   19/03/2024 14:34

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   LES ARTISTES 2016

   par le président de la République de l’accueil de 30 000 migrants d’ici deux ans. Le défi est de loger ces personnes de façon durable Si le gouvernement a comme urgence première de tenir sa promesse, il [...] précaires au profit des réfugiés. « Sans Maison – 100 Maisons » nous rappel ces problèmes de mal logement toujours d’actualité. Et si la mobilisation pour les réfugiés permettait enfin de mettre à niveau

   19/03/2024 14:34

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    LES ARTISTES 2015

    parmi les arbres Verticaux pourtant Nous ne trompons personne Surtout pas Eux Ils m’ont préparé le logement adjacent à la résidence principale. La nuit est passée, la pluie a cessé. Je distingue désormais

    19/03/2024 14:34