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Affichage des résultats 51 à 60 sur 201 au total

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   POINT INFORMATION JEUNESSE (PIJ)

   Le BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation) est un brevet qui permet d’encadrer à titre non professionnel des groupes d’enfants ou… CLAUSE D'INSERTION La ville de Fontenay sous bois mène une

   12/04/2024 22:51

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   LE BIO DANS TOUS SES ÉTATS

   arbitrages. De plus, le rapport coût / bénéfice du bio est remis en question. La concurrence de produits non bio mais avec des labels qualitatifs détournent les consommateurs de l’original. La baisse des ventes

   12/04/2024 22:51

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   ÉTAT-CIVIL

   livret de famille est délivré aux parents non mariés à l'occasion de la naissance de leur premier enfant commun. RECONNAISSANCE D’UN ENFANT Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 13 avril 2023

   Budget de Fontenay en Scènes Budget primitif 2023 PDF 144Ko Délibération n°2023-04-14-F : Admission en non-valeur PDF 126Ko Délibération n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation

   12/04/2024 22:51

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   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

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   MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   certifié exécutoire - 26-06-2020 PDF 665Ko Notice Notice explicative modification n°3 PDF 2.44Mo Pièces non modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   Pendant toute la durée de l’enquête, les pièces du dossier, ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, seront déposés aux Services Techniques et Urbanisme [...] Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation commissaire enquêteur

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   RECONNAISSANCE D’UN ENFANT

   Au sein d'un couple non marié, la filiation d'un enfant s'établit différemment à l'égard du père et de la mère. Lorsque le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le lien de filiation maternelle

   12/04/2024 22:51

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   AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE

   Décret no 2016-1483 du 2 novembre 2016 relatif à l’autorisation de sortie du territoire d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale : fichier pdf - 140 Ko Mis en application à partir

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    LIVRET DE FAMILLE

    Un livret de famille est délivré aux parents non mariés à l'occasion de la naissance de leur premier enfant commun. Son contenu et les conditions de sa délivrance sont réglementés. Le livret de famille [...] its/F11994 Le livret de famille est délivré aux époux à l’occasion de leur mariage et aux parents non mariés à l’occasion de la naissance de leur 1er enfant commun. Télécharger Demande de livret de famille

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