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Affichage des résultats 51 à 60 sur 73 au total

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   TARIFS

   naissance en cas de naissance depuis 2025 (pour le calcul des parts) Certificat médical annuel obligatoire pour la danse Justificatif de domicile de moins de 3 mois Carte nationale d’identité recto/verso

   13/05/2025 12:08

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   59%

   DANSE

   Espace culturel Gérard Philipe Conservatoire Guy Dinoird Certificat médical annuel obligatoire pour tous les cours de danse. L’inscription en cours de danse peut occasionner certaines dépenses en plus

   13/05/2025 13:56

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   87%

   CURSUS DIPLÔMANTS

   2h45 de cours par semaine selon l’année dans le cursus 2 cours/semaine obligatoires Cours de Formation musicale des Danseurs Obligatoire pour tous les élèves du 1er cycle Comprenant 1 cours toutes les 3 semaines [...] 3h de cours par semaine selon l’année dans le cursus 2 cours/semaine obligatoires Cours de Formation musicale des Danseurs Obligatoire pour tous les élèves en 2C1 et 2C2 Comprenant 1 cours toutes les 3 semaines [...] 2ème cycle requis) Cursus diplômant de danse classique ou contemporaine Certificat médical annuel obligatoire pour tous les cours de danse DÈS 8 ANS Exploration - Cycle 1 DURÉE 3 À 5 ANS Évaluation continue

   13/05/2025 17:07

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   35%

   PASS SOLIDAIRE

   Attention, pour les enfants et adultes en situation de handicap, l’inscription est ouverte et reste obligatoire : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/solidarite-sante/inscription-au-pass-solidaire-handicap/

   14/05/2025 10:52

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   19%

   CHAPITRE 5

   2024 : le règlement local de publicité (RLP) de la Ville fait mention d’un extinction nocturne obligatoire de 22h à 7h, le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) indique également une plage

   19/05/2025 20:37

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   7%

   CHAPITRE 6

   permis d'abaisser le nombre de logements à partir desquels la création de logements sociaux est obligatoire, ainsi "pour tout programme de logements comportant entre 20 logements inclus et 30 logements inclus

   19/05/2025 20:39

7. Pages

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   91%

   DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU)

   des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est donc obligatoire pour tout propriétaire qui souhaite vendre un bien immobilier. La collectivité dispose de deux

   27/05/2025 20:59

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   100%

   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages

   27/05/2025 21:00

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   Risques naturels

   vendeur ou le bailleur, accompagné en cas de besoin par un professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation [...] construction. Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger le fichier au format pdf « diagnostic obligatoire » ci-dessous. Pour toute question relative à votre projet, il convient de contacter le professionnel [...] 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko Diagnostic obligatoire - immobilier PDF 70Ko Actualités Localiser Localiser Fermer

   27/05/2025 21:05

10. Pages

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    86%

    Informations sanitaires

    d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages

    27/05/2025 21:06