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Affichage des résultats 51 à 60 sur 73 au total

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   CARTE NATIONALE D'IDENTITÉ

   et du mineur de plus de 11 ans est obligatoire lors du dépôt de la demande et du retrait de la carte d’identité. La présence du mineur de moins de 12 ans est obligatoire uniquement lors du dépôt de la demande [...] demande (pas de prise d’empreintes pour les moins de 12 ans). L’enfant mineur doit obligatoirement être accompagné de son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an

   05/07/2024 12:01

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   PASSEPORT BIOMÉTRIQUE

   majeur et du mineur de plus de 11 ans est obligatoire lors du dépôt de la demande et du retrait du passeport. La présence du mineur de moins de 12 ans est obligatoire uniquement lors du dépôt de la demande [...] demande (pas de prise d’empreintes pour les moins de 12 ans). L’enfant mineur doit obligatoirement être accompagné de son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an – n’est

   05/07/2024 12:00

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   Réserver

   Attention le-la participant-e doit obligatoirement être inscrit-e à La Forge pour assister à cet atelier. Si ce n’est pas le cas, votre inscription sera annulée. Nous vous rappelons que cette inscription

   26/04/2024 13:41

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   PORTAIL FAMILLE

   vacances d’été à travers le Portail famille. La Direction des Actions Éducatives étend la réservation obligatoire aux activités de la restauration scolaire et du centre de loisirs du mercredi. Chaque famille devra

   12/04/2024 22:51

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   FAIRE VALOIR SES DROITS

   budget alloué par la ville de 160000 € par an, note M me Savoldelli. Pour en bénéficier, il faut obligatoirement passer par un travailleur social qui en fera la demande. Les dossiers sont, ensuite, étudiés

   12/04/2024 22:51

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   ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)

   és territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet d’une consultation obligatoire du public. Le projet d'arrêté, l'étude de prospection et d’évaluation des impacts sur les émissions

   12/04/2024 22:51

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   SCIPION NOUS ETAIT CONTÉ

   il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces étapes obligatoires, il est passé d’édile à consul, sans être élu. On lui confie le pouvoir proconsulaire, lequel

   12/04/2024 22:51

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   GÉNÉRALISATION DU TRI DES BIODÉCHETS

   conformément au droit européen et à la loi anti-gaspillage, le tri à la source des biodéchets sera obligatoire. Où en est-on à Fontenay ? La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et

   12/04/2024 22:51

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   LA SANTÉ, SURTOUT !

   visites à domicile. » Pour tenter de faire face, « bien que la santé ne soit pas une compétence obligatoire des villes, Fontenay est depuis longtemps engagée sur ce sujet, d’après Nassim Lachelache, adjoint [...] « Signé entre la ville, l’Agence régionale de santé (ARS) et la préfecture c’est un outil, non obligatoire, inscrit dans la loi Hôpital Patients Santé et Territoire de 2009, présente Laetitia Suchecki-Gaitan

   12/04/2024 22:51

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    LOGEMENT ÉTUDIANT

    candidater d’ores et déjà en saisissant le formulaire ci dessous. Attention, le statut étudiant est obligatoire pour intégrer la résidence. Si une proposition de logement vous était adressée, d’autres pièces

    12/04/2024 22:51