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vacances d’été à travers le Portail famille. La Direction des Actions Éducatives étend la réservation obligatoire aux activités de la restauration scolaire et du centre de loisirs du mercredi. Chaque famille devra
12/04/2024 22:51
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cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ? La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ? Toutes les questions réponses Comment faire pour... Ouvrir un restaurant Ouvrir un commerce Devenir
12/04/2024 22:51
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7 septembre 2024 à la Caisse du Complexe sportif Salvador-Allende. Une séance d’essai gratuite OBLIGATOIRE les 16 ou 23 septembre 2024 de 12h30 à 13h15. Aucun remboursement possible, pas de rattrapage des
05/08/2024 14:05
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familial qui sera appliqué au 1er janvier 2026 : La copie de votre avis d’imposition 2025 est OBLIGATOIRE et elle doit être impérativement adressée (ou déposée) à la Direction des Actions Éducatives avant
07/08/2025 16:00
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comment se faire recenser ? Lieu du recensement Gagnez du temps, effectuer votre recensement citoyen obligatoire en ligne. Effectuer votre démarche . Il est également possible d’effectuer cette démarche en vous
12/04/2024 22:51
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filiation maternelle est établi. En revanche, avant ou après la naissance de l'enfant, le père doit obligatoirement faire une reconnaissance de paternité. La reconnaissance peut se faire dans n'importe quelle
12/04/2024 22:51
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dessert Réservation obligatoire de la restauration scolaire LES RÉSERVATIONS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DU CENTRE DE LOISIRS DU MERCREDI ET DU CENTRE DE LOISIRS VACANCES SONT OBLIGATOIRES Ayez le réflexe
22/08/2024 13:32
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vendeur ou le bailleur, accompagné en cas de besoin par un professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation [...] construction. Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger le fichier au format pdf « diagnostic obligatoire » ci-dessous. Pour toute question relative à votre projet, il convient de contacter le professionnel [...] 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko Diagnostic obligatoire - immobilier PDF 70Ko Actualités Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:05
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Réunions d’informations Les familles doivent prendre rendez-vous obligatoirement pour assister aux réunions d’information le 3ème jeudi du mois à 17h30 (sauf en août) auprès du PAPE. Au Point Accueil Petite [...] vous inscrire 3 mois avant la date prévisionnelle de la naissance de votre enfant et confirmer obligatoirement cette naissance maximum un mois après faute de quoi l'inscription sera clôturée. Ce service en
03/02/2025 17:33
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Attention le-la participant-e doit obligatoirement être inscrit-e à La Forge pour assister à cet atelier. Si ce n’est pas le cas, votre inscription sera annulée. Nous vous rappelons que cette inscription
26/04/2024 13:41