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Pertinence:82%Conseil du 15 décembre 2022
les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:39%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols dans le Val-de-Marne PDF 33Mo I.6 Servitude relative aux voies ferrées (T1) PDF 1.41Mo I.7 Servitude en tréfonds (T3) PDF 14.07Mo I.8 Servitude ICPE
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 17 novembre 2022
la majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation [...] David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération n°2022-11-11-ECO [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2022-11-13-DGS
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%Conseil du 29 septembre 2022
septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie et taxation des superprofits PDF [...] de la résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF [...] on n°2022-09-13-ST : Approbation de la convention n°22D20688 (SGP N°2022CONV240) de financement relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:78%Conseil du 14 avril 2022
programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro [...] CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles PDF 150Ko 23 - Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination de Fontenay-sous-Bois contre la Covid-19 pour l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Accessibilité
formulaire de contact . Taille d’affichage Les textes de contenu dans ce site ont une taille de police relative, c’est à dire agrandissable selon les besoins. Pour modifier la taille d’affichage du texte : Avec
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%ARRÊTÉ 5G
dernier, un voeu demandant un moratoire sur la mise en place des infrastructures et équipements relatifs à l’implantation de la 5G sur le territoire communal a été voté par la majorité du Conseil municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%Conseil du 18 novembre 2021
129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%Conseil du 30 septembre 2021
Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l [...] convention bucco dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 133Ko 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions [...] n de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques
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Pertinence:78%Conseil du 17 février 2022
l'association « SOS MEDITERRANEE» PDF 98Ko 15 - Modification de la délibération du 27 mars 2003 relative au régime indemnitaire du personnel indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - heures [...] siéger au sein de la Commission électorale PDF 106Ko 20 - Vœu déposé par la majorité municipale relatif au soutien aux accompagnant.es des élèves en situation de handicap (AESH) en grève illimitée PDF
12/04/2024 22:51
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